Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 juin 2019
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 septembre 2019
1 – Cœur d’Essonne Agglomération : rapport d’activité 2018
2 – Budget Ville – Budget supplémentaire 2019
3 – Décision modificative n°1 – Budget annexe des transports – Année 2019
4 – Exploitation en affermage du marché d’approvisionnement de la ville de Brétigny-sur-Orge – Avenant n°1
5 – Développement du dispositif Mini-entreprise dans les écoles de la ville : Conventions de mise en place d’un programme pédagogique avec l’association Entreprendre pour Apprendre et les établissements scolaires Pablo Neruda et l’institution Jeanne d’Arc
6 – Protocole transactionnel à conclure avec la société GFC dans le cadre des contentieux nés des travaux de réalisation « ruelle des Glaises »
7 – Avenant 2 au Contrat de Concession d’Aménagement Clause Bois-Badeau Sorbiers
8 – Dossier de réalisation modificatif au Contrat de Concession d’aménagement Clause Bois-Badeau
9 – Acquisition des parcelles E574, E575, F16 et D36 à l’euro symbolique du site dit de la « Ferme de Bressonvilliers », occupée par L’Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)
10 – Acquisition des parcelles AD50, AD51, AD52, AD 53 et AD505 de l’« Ex-dispensaire du centre d’essais en vol »
11 – Demande de subventions au titre de l’année 2020 pour les projets des services culturels, socioculturels de la ville de Brétigny-sur-Orge
12 – Subvention dite de haut niveau à l’association C.S. Brétigny Football
13 – Subventions dites de haut niveau : Aéroclub des Cigognes, C.S.B. Roller, A.S.K. Brétigny Val d’Orge 91, Dragon
14 – Subvention dite de haut niveau à l’association Amicale Laïque – Tir
15 – Subvention dite de haut niveau à l’association C.S. Brétigny Athlétisme
16 – Subvention dite de haut niveau à l’association C.S. Brétigny Basket
Questions orales
Questions diverses