Adoption du Procès-verbal de séance du 25 septembre 2014
1 – Avis du Conseil municipal de la commune de Brétigny-sur- Orge sur le Projet de Schéma Régional de Coopération
2 – Approbation du rapport d’activité 2013 de la Communauté d’Agglomération du Val d’Orge
3 – Protocole d’accord entre la mairie de Brétigny-sur-Orge et l’association « soigner à Brétigny-sur-Orge »
4 – Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CIG
5 – Modification du tableau des effectifs
6 – Commission Consultative pour les Services Publics Locaux
7 – Présentation du compte rendu annuel de concession pour la fourniture et distribution de gaz – exercice 2013
8 – Présentation du Compte rendu annuel de concession pour la fourniture et distribution d’électricité – Exercice 2013
9 – Subventions aux associations sportives pour l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2014
10 – Subventions dites de haut niveau 2014
11 – Demande de subventions pour les activités des services culturels, socioculturels de la ville de Brétigny-sur-Orge