Séance du 12 février 2015

Adoption du Procès-verbal de la séance du 13 novembre 2014

Adoption du Procès-verbal de la séance du 18 décembre 2014

1 – Modification des membres du Conseil d’Administration des collèges Paul ELUARD et Pablo NERUDA

2 – Renouvellement du Conseil de Développement de la Communauté d’Agglomération du Val d’Orge

3 – Débat d’orientation Budgétaire

4 – Délégation de pouvoir au Maire en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – modification de la délibération n°2014DEL032 du 17 avril 2014

5 – Avance de subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) au titre de l’année 2015

6 – Organisation des taux de rémunération des adjoints territoriaux d’animation non titulaire

7 – Marchés Publics : achat de vêtements de travail d’Equipement de Protection Individuelle (EPI) de consommables pour le personnel municipal et location, réparation et entretien de vêtements de travail pour la restauration

8 – Marchés Publics : nettoyage des locaux des bâtiments communaux

9 – Marchés Publics : reconstruction du Centre Saint-Pierre et requalification du Centre l’Orme Fourmi : avenant 4 au lot 20

10 – Acquisition des parcelles cadastrées section AE n°537 et 576 situées 5 avenue Jules Marquis

11 – Domaine des Joncs Marins – Approbation de la convention financière 2015 – 2017 avec l’Agence des Espaces Verts relative à la prise en charge des frais d’entretien

12 – Appel à projets de la Caisse d’Allocations Familiales dans le cadre du Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) 2015

13 – Demande de subvention départementale 2015 au titre du Centre Social Communal

14 – Demande de subventions Centre de Prévention, Formation et de Prévention (CEPFI)

15 – Approbation des conventions d’objectifs et de financement au titre du fonds de rééquilibrage territorial de l’offre d’accueil petite enfance et de l’accueil d’enfants porteurs d’un handicap présentées par la CAF