Ordre du jour :
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2014
1 – Budget supplémentaire – Ville
2 – Budget supplémentaire – Transports
3 – Complément de subvention 2014 à la Caisse des Écoles :
4 – Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques :
5 – Modification du tableau des effectifs :
6 – Détermination des indemnités allouées au Maire et aux Adjoints annule et remplace la délibération 2014DEL033 du 17 avril 2014
7 – Marché public de travaux de reconstruction du Centre Saint Pierre et requalification du Centre l’Orme Fourmi : Avenants lots n°10 et 20
8 – Marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration de l’école maternelle Jacqueline AURIOL MF 2013-03
9 – Aménagement du Parc Bois Badeau : marché (2012-13) travaux de terrassements, décapage de terre végétale et réalisation d’ouvrages de soutènement : avenant n°3
10 – Ecole Aimé CESAIRE : mandat d’études et de réalisation – Compte rendu annuel à la collectivité – Etat prévisionnel des dépenses et recettes
11 – Réhabilitation du pavillon des sorbiers : mandat d’études et de réalisation – Compte rendu annuel à la collectivité – Etat prévisionnel des dépenses et recettes 2013
12 – Parc Bois Badeau : mandat de maîtrise d’ouvrage délégué – Compte rendu annuel à la collectivité – Etat prévisionnel des dépenses et recettes 2013
13 – Voie d’accès à la Francilienne depuis l’écoquartier Clause Bois Badeau :
14 – Voie d’accès à la Francilienne depuis l’écoquartier Clause Bois Badeau : 2 – déclaration de projet
15 – CLAUSE – BOIS BADEAU – SORBIERS
16 – Parc Bois Badeau : transfert à la Communauté d’Agglomération du Val d’Orge
17 – Subvention exceptionnelle : association CSB Rugby
18 – Création et ouverture d’un accueil périscolaire élémentaire à l’école Jean MOULIN
19 – Création et ouverture d’un nouvel accueil périscolaire élémentaire à l’école Gabriel CHEVRIER
20 – Approbation des conventions d’objectifs et de financement d’une prestation de service présentées par la Caisse d’Allocations Familiales pour le service d’accueil familial « Clair de lune », les multi-accueils « Les Petits Pas » et « Graine de Malice », la halte-garderie La Fontaine et le jardin Educatif : annule et remplace les délibérations n°2013DEL063 du 23 mai 2013 et n°2013DEL154 du 17 décembre 2013