Séance du 19 septembre 2019

1 – Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs de la ville

2 – Accueil par la Ville dans le cadre du dispositif d’insertion des bénéficiaires du RSA entre le Conseil Départemental et la ligue de l’Enseignement de l’Essonne –  Convention de prise en charge

3 – Exploitation en affermage du marché d’approvisionnement de la ville de Brétigny-sur-Orge

4 – Association de « Promotion de la santé de Brétigny-sur-Orge » : avance de fonds remboursable

5 – Compte Annuel – Bilan 2018 – SORGEM

6 – Acquisition de la parcelle section AM n°657 rue du Parc dans le cadre d’une régularisation foncière

7 – Rétrocession des voies et réseaux « Ruelle des Glaises »

8 – Acquisition de la parcelle C 1339 appartenant à la SAFER

9 – Intention d’aliéner une partie du chemin rural n°4 pour la réalisation de la Liaison Centre Essonne

10 – Aliénation d’une partie des chemins ruraux n°2, n°55 et n°56 au profit de Cœur d’Essonne Agglomération

11 – Approbation de la convention de gestion de terrain avec l’Agence des Espaces Verts relative à la plantation et à l’entretien de 450 jeunes plants forestiers

12 – Signature d’une convention de restauration avec la Préfecture de Police de Paris pour le poste de Police de Brétigny-sur-Orge

13 – Signature d’une convention de prestation avec l’association « Coup de Pouce »

14 – Approbation des conventions d’objectifs et de financement  d’une prestation de service unique, d’un bonus « inclusion handicap »  et d’un bonus « mixité sociale » pour le service d’accueil familial  « Clair de Lune », les multi accueils « Les Petits Pas » et « Graine de  Malice », la halte-garderie « La Fontaine » et les jardins d’enfants « Auriol » et « Orme Fourmi » présentées par la Caisse d’Allocations Familiales

15 – Structures de la petite enfance – Actualisation de la participation financière des familles

16 – Approbation de l’avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition  de la médiathèque Jules Verne

17 – Subvention pour projet à l’association des Scouts et Guides de France

18 – Subvention pour projets à l’association ADEMUB

19 – Subvention pour projet à l’association Club Sportif de Brétigny

(CSB)

20 – Subvention pour projet à l’association CSB Athlétisme

21 – Subvention pour projet à l’association CSB Tennis de Table