Approbation du procès-verbal de la séance du 12 février 2015
1 – Vote des taux d’imposition des impôts locaux pour l’année 201 5
2 – Budget Primitif Ville – exercice 2015
3 – Autorisation de programme et Crédits de paiement (AP-CP) AP 2007001 à 2007004
4 – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
5 – Subventions aux associations sportives – année 2015
6 – Subventions aux diverses associations
7 – Subvention à la Caisse des écoles
8 – Subvention au Comité des OEuvres Sociales (COS) du personnel de la Ville – exercice 2015
9 – Approbation du compte de gestion 2014 du budget annexe Régie Transports
10 – Vote du compte administratif 2014 du budget annexe transports
11 – Vote de l’affectation du résultat 2014 du budget annexe des transports
12 – Subvention au budget annexe – Régie Transports
13 – Budget annexe Régie Transports – exercice 2015
14 – Modification du tableau des effectifs
15 – Régime indemnitaire de la Police municipale
16 – Inscription de la commune sur la liste des travaux d’intérêt Général (TIG) du Tribunal de Grande Instance d’Evry et création de postes (TIG)
17 – Délégation de Service Public pour l’exploitation des trois parcs de stationnement : avenant n°2
18 – Marché public : reconstruction du Centre Saint Pierre et requalification du Centre l’Orme Fourmi : avenant n°3 au lot n°16
19 – Marché public d’exploitation des installations de chauffage : avenant n°4
20 – Adhésion à la convention d’habilitation dans le cadre du partenariat CEE SIGEIF-SIPPEREC
21 – Demande de subventions au titre des appels à projets « politique de la ville » pour l’année 2015
22 – Création d’un second relais Assistants maternels – demande d’agrément auprès des services de la Caisse d’Allocations Familiales
23 – Création d’un second jardin éducatif – demande de subvention auprès des services de la Caisse d’Allocations Familiales
24 – Approbation de la convention d’objectifs et de financement d’une prestation de service et aide spécifique rythmes éducatifs n°37-2015 avec la Caisse d’Allocations Familiales
25 – Approbation de la convention d’objectifs et de financement de l’aide spécifique pour les Nouvelles activités périscolaires (NAP) 2014 avec la Caisse d’Allocations Familiales