Séance du 19 juin 2019

DEPARTEMENT DE L’ESSONNE 

VILLE DE BRETIGNY-SUR-ORGE

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 19 juin 2019

Ordre du jour

INTITULE DES QUESTIONS

RAPPORTEURS

Décisions municipales n°016, 028, 030, 031, 032, 033, 034, 036, 038, 040, 042, 043, 044, 045, 046, 050/2019

M. Le MAIRE

  

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 avril 2019

M. Le MAIRE

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 mai 2019

M. Le MAIRE

1

Dénomination de la voie créée du rond-point Maurice CAMBOIS à la rue Paul BADRÉ

M. Le MAIRE

2

Approbation du Compte de Gestion

Mme BESNARD

3

Vote du Compte Administratif

Mme BESNARD

4

Affectation du résultat

Mme BESNARD

5

Rapport d’utilisation des dotations de solidarité 2018 (FSRIF et DSU)

Mme BESNARD

6

Modification du tableau des emplois et des effectifs

M. GIRARD

7

Modification du règlement du cimetière communal de Brétigny-sur-Orge

M. GIRARD

8

Convention de mise à disposition de services avec Cœur d’Essonne Agglomération (CDEA)  – Compétence entretien voirie

M. CHERFA

9

Autorisation de dépôt de tout dossier d’urbanisme pour la réalisation d’un terrain synthétique de rugby au stade Robert BARRAN

M. CHERFA

10

Compte rendu annuel de la Société Publique Locale (SPL)

M. JOUIN

11

Avenant 2 au Contrat de Concession d’Aménagement Clause

Bois-Badeau  Sorbiers

M. JOUIN

12

Dossier de réalisation modificatif au Contrat de Concession d’aménagement Clause Bois-Badeau

M. JOUIN

13

Engagement de la procédure de définition du périmètre de préemption commerciale

M. JOUIN

14

Lancement des études à la mise en place d’une Zone agricole protégée (ZAP)

M. JOUIN

15

Engagement de la procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

M. JOUIN

16

Instauration d’un périmètre d’étude sur le centre-ville

M. JOUIN

17

Approbation du dispositif d’appel à projets « tickets – Loisirs » au titre de l’année 2019

M. CHERFA

18

Participation au déploiement du « Pack Mobilité »

M. BONDOUX

19

Appel à projet, Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) 2019/2020

M. BONDOUX

20

Subvention pour projet à l’Association Club Amateurs Photographes

du Val d’Orge (CAPVO)

Mme LECOUSTEY

21

Subvention pour projet à l’association des commerçants de Brétigny U.C.I.A.B

Mme LECOUSTEY

22

Subvention pour projet à l’association Club Sportif de Brétigny (CSB) Gymnastique

M. PELTIER

23

Subvention exceptionnelle à l’association Club Sportif de Brétigny

M. PELTIER

Questions orales

Questions diverses