Ordre du jour
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 avril 2014
1 – Amortissement des biens
2 – Modification du tableau des effectifs
3 – Adhésion au groupement de commandes du CIG pour la dématérialisation des procédures
4 – Marché public de travaux pour la restructuration et l’extension de l’école maternelle Jacqueline AURIOL : Attribution
5 – Acquisition à l’euro symbolique des parcelles cadastrées section AN n°444 et section C n°474
6 – Eglise Saint Pierre : demande de subvention auprès de la DRAC
7 – Ecole Louise MICHEL : autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable de travaux (réserve matériel)
8 – Subventions aux associations sportives pour l’aide à l’encadrement durant la période d’avril à juin 2014
9 – Appel à projets Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) 2014/2015
10 – Approbation de l’avenant N°1 au Contrat Enfance et Jeunesse 2011-2014 présenté par la Caisse d’Allocations Familiales
11- Demande de réserve parlementaire pour la rénovation du sol du préau de l’école Jean MOULIN
12 – Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’Administration de la SORGEM