Ordre du jour :
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 mars 2014
1 – Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
2 – Délégation de pouvoir au Maire en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 – Détermination des indemnités allouées au Maire et aux Adjoints
4 – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
5 – Election des membres de la Commission pour les Délégations de Service Public
6 – Election des membres de la Commission Consultative pour les Services Publics Locaux
7 – Désignation des représentants du Conseil Municipal dans divers conseils d’administration et commissions
8 – Création de la Commission Communale : « Urbanisme et Environnement » (Urbanisme, Développement économique, Agenda 21, Environnement, Transition énergétique)
9 – Création de la Commission Communale : « Finances – Qualité de service »
10 – Création de la Commission Communale : « Petite enfance – Scolaire – Jeunesse »
11- Création de la Commission Communale : « Travaux »
12 – Création de la Commission Communale : « Solidarités – Famille – Seniors – Logement »
13 – Création de la Commission Communale : « Sports et animations » (Sports – Culture – Festivités)
14 – Création d’une Commission communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées
15 –Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Conseils d’écoles
16 –Désignation des représentants de la commune aux Conseils d’administration des Etablissements Scolaires du second degré
17 – Désignation d’un Correspondant « Défense »
18 – Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier d’Arpajon
19– Désignation des membres de la Commission Consultative Tripartite des Marchés Forains
20– Désignation représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’école de musique
21– Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme – Syndicat d’Initiative de Brétigny-sur-Orge
22– Désignation du représentant du Conseil Municipal au Conseil de Discipline de Recours
23– Election du délégué au Comité National d’Action Sociale
24– Élection des membres du Centre Communal d’Action Sociale
25– Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Caisse des Écoles
26– Association de la promotion de la santé de Brétigny-sur-Orge : désignation de deux représentants de la commune au sein de l’association
27 – Motion : relative à l’application de la réforme des rythmes scolaires