Séance du 17 avril 2014

Ordre du jour :

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 mars 2014

1 – Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

2 – Délégation de pouvoir au Maire en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

3 – Détermination des indemnités allouées au Maire et aux Adjoints

4 – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres

5 – Election des membres de la Commission pour les Délégations de Service Public

6 – Election des membres de la Commission Consultative pour les Services Publics Locaux

7 – Désignation des représentants du Conseil Municipal dans divers conseils d’administration et commissions

8 – Création de la Commission Communale : « Urbanisme et Environnement » (Urbanisme, Développement économique, Agenda 21, Environnement, Transition énergétique)

9 – Création de la Commission Communale : « Finances – Qualité de service »

10 – Création de la Commission Communale : « Petite enfance – Scolaire – Jeunesse »

11- Création de la Commission Communale : « Travaux »

12 – Création de la Commission Communale : « Solidarités – Famille – Seniors – Logement »

13 – Création de la Commission Communale : « Sports et animations » (Sports – Culture – Festivités)

14 – Création d’une Commission communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées

15 –Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Conseils d’écoles

16 –Désignation des représentants de la commune aux Conseils d’administration des Etablissements Scolaires du second degré

17 – Désignation d’un Correspondant « Défense »

18 – Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier d’Arpajon

19– Désignation des membres de la Commission Consultative Tripartite des Marchés Forains

20– Désignation représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’école de musique

21– Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme – Syndicat d’Initiative de Brétigny-sur-Orge

22– Désignation du représentant du Conseil Municipal au Conseil de Discipline de Recours

23– Election du délégué au Comité National d’Action Sociale

24– Élection des membres du Centre Communal d’Action Sociale

25– Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Caisse des Écoles

26– Association de la promotion de la santé de Brétigny-sur-Orge : désignation de deux représentants de la commune au sein de l’association

27 – Motion : relative à l’application de la réforme des rythmes scolaires