Séance du 16 décembre 2019

N°

INTITULE DES QUESTIONS

RAPPORTEURS

Décisions municipales n° 047, 056, 057, 058, 059, 060, 061, 089, 092, 093, 094, 095/2019

M. Le MAIRE

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 novembre 2019

Le Maire

1

Autorisation de signature d’une convention de reversement de Taxe d’Aménagement entre Brétigny-sur-Orge et CdEA

Le Maire

2

Décision modificative n°1 – Budget principal – Année 2019

Mme BESNARD

3

Rapport sur la situation en matière d’Égalité Femmes-Hommes

M. GIRARD

4

Débat d’Orientation Budgétaire

Mme BESNARD

5

Ouverture anticipée de crédits pour les dépenses d’investissement

  2020

Mme BESNARD

6

Ecole de musique : Avance sur subvention de fonctionnement 2020

Mme LECOUSTEY 

7

Demande de subventions au titre de la programmation  politique de la ville pour l’année 2020

Mme LECOUSTEY 

8

Signature du Protocole d’Engagements Renforcés et Réciproques prorogeant le contrat de ville jusqu’en 2022.

M.me LECOUSTEY 

9

EFFIA : Présentation du rapport annuel concernant   le  contrat  de  délégation  de  service public par affermage du Parc de Stationnement Régional – Exercice 2018

M. MARGUERITTE

10

Approbation de l’adhésion du Syndicat Intercommunal d’Aménagement

de Rivières et du Cycle de l’Eau (SIARCE) au Syndicat Mixte Orge

Yvette Seine pour l’électricité et le gaz (SMOYS) pour le transfert de

ses compétences gaz et électricité

M. CHERFA 

11

Présentation du Compte Rendu Annuel d’Activité de Concession pour la fourniture et distribution d’électricité – Exercice 2018

M. CHERFA 

12

Création d’un ascenseur à l’école Jean MACE : autorisation de déposer tout dossier nécessaire au projet

M. CHERFA 

13

Création d’un ascenseur à l’école Langevin WALLON : autorisation de déposer tout dossier nécessaire au projet

M. CHERFA 

14

Signature de la convention de signalisation de la zone de covoiturage « ZAC Maison Neuve Brétigny »

M. JOUIN

15

Délégation de Service Public par voie de concession pour la production de chaleur dans l’éco quartier Clause Bois-Badeau : Rapport annuel d’activités du délégataire – Exercice 2018

M. JOUIN

16

Evolution du périmètre d’étude sur le centre-ville

M. JOUIN

17

Arrêt du projet de révision du Règlement Local de Publicité (RLP)

M. JOUIN

18

Instauration d’un droit de préemption commerciale

M. JOUIN

19

Incorporation dans le domaine public des chemins ruraux n°16, n°19,

n°21, n°22, n°23, et du chemin du Bois Pelletier constitutif

du « Cheminement vers l’Orge »

M. JOUIN

20

Acquisition des parcelles section F n°14, 269 et 271 du Bois de Beaulieu

M. JOUIN

21

Acquisition de la parcelle section C n°2820 Lieu-dit « La Pointe du Carouge » dans le cadre d’une acquisition foncière, appartenant à l’indivision Lochard

M. JOUIN

22

Convention tripartite relative au dispositif départemental

« Essonne Téléassistance »

M. BONDOUX

23

Rapport de l’Accessibilité 2018

M. BETRANCOURT

24

Subvention à l’association Amicale LAIQUE pour l’aide à l’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2019

M. PELTIER

25

Subvention à l’association Amicale LAIQUE pour l’aide à l’encadrement pour la période de janvier à Mars 2020

M. PELTIER

26

Subvention aux associations sportives pour l’aide à l’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2019

M. PELTIER

27

Subventions  aux associations sportives pour

l’aide à l’encadrement pour la période de janvier à mars 2020.

M. PELTIER

28

Subvention à l’association Club Sportif de Brétigny Football pour l’aide à l’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2019

M. PELTIER

29

Subvention à l’association Club Sportif de Brétigny Football pour l’aide à l’encadrement pour la période de janvier à Mars 2020

M. PELTIER

30

Subvention à l’association CSB  Tennis pour l’aide à l’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2019

M. PELTIER

31

Subvention à l’association CSB  Tennis pour l’aide à l’encadrement pour la période de Janvier à Mars 2020

M. PELTIER

32

Subvention à l’association CSB  Athlétisme pour l’aide à l’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2019

M. PELTIER

33

Subvention à l’association CSB  Athlétisme pour l’aide à l’encadrement pour la période de Janvier à Mars 2020

M. PELTIER

34

Subvention à l’association CSB  Basket pour l’aide à l’encadrement pour la période d’octobre à Décembre 2019

M. PELTIER

35

Subvention à l’association CSB  Basket pour l’aide à l’encadrement pour la période de Janvier à Mars 2020

M. PELTIER