Séance du 6 février 2020

N°

INTITULE DES QUESTIONS

RAPPORTEURS

Décisions municipales n°103, 104, 105, 106, 107, 108, 109, 110, 111, 112, 113, 114, 115, 116, 117, 119, 122, 124/2019

M. Le MAIRE

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 décembre 2019

M. Le MAIRE

1

Vote des taux d’imposition des impôts locaux pour l’année 2020

Mme BESNARD

2

Budget Primitif Ville – exercice 2020

Mme BESNARD

3

Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP-CP) 

AP 2007001 à 2007004

Mme BESNARD

4

Subvention 2020 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Mme BESNARD

5

Subvention 2020 à la Caisse des Ecoles

Mme BESNARD

6

Subvention 2020 au budget annexe des Transports

Mme BESNARD

7

Vote du budget primitif 2020 : budget annexe des Transports

Mme BESNARD

8

Adhésion au dispositif PAYFIP

Mme BESNARD

9

Modification du tableau des emplois et des effectifs

M. GIRARD

10

Convention de mise à disposition de personnel par l’association intermédiaire « Action emploi »

M. GIRARD

11

CLAUSE  BOIS-BADEAU  SORBIERS : Concession d’aménagement –

Compte rendu annuel à la collectivité Etat prévisionnel des dépenses et recettes 2018

M. JOUIN

12

Lutte contre les termites – Délimitation d’une zone contaminée ou susceptible de l’être à court terme 

M. PIERRE

13

Traité de concession des marchés publics d’approvisionnement – exercice 2018

Mme LECOUSTEY

14

Autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2020,

avec l’association « École de Musique de Brétigny-sur-Orge »

Mme LECOUSTEY