Séance du 10 juin 2020

DEPARTEMENT DE L’ESSONNE 

VILLE DE BRETIGNY-SUR-ORGE

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 10 juin 2020

Ordre du jour

INTITULE DES QUESTIONS

RAPPORTEURS

Décisions municipales n°063, 096, 097, 098, 099, 100, 101, 102, 118, 120, 123, 125, 126, 127, 128/2019

N° 002, 003, 004, 005, 006, 007, 008, 009, 011, 012, 013, 014, 015, 016, 017, 019, 020, 021, 022, 023, 024, 025, 026, 027, 028, 033, 033bis, 034, 035, 036, 038, 039/2020

M. Le MAIRE

  

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 février 2020

M. Le MAIRE

1

Les impacts financiers de la crise sanitaire – Décision modificative n°1 – Budget principal – Année 2020

M. Le MAIRE

2

Modification du tableau des emplois des effectifs

M. GIRARD

3

Prime exceptionnelle

M. GIRARD

4

Remise gracieuse sur la régie d’avances du service Jeunesse

M. GIRARD

5

Avenant au contrat de partenariat départemental et demande de prolongation d’une année

M. CHERFA 

6

Abattement de la Taxe Locale de Publicité Extérieur (TLPE) 2020

M. JOUIN

7

Appel à projets Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) année 2020/2021

M. BONDOUX

8

Renouvellement du Label Information Jeunesse pour la période 2020/2023

M. CHERFA 

9

Renouvellement du dispositif d’appel à projets :

«Tickets-loisirs » au titre de l’année 2020.

M. CHERFA 

10

Subvention à l’association Amicale Laïque sur la base des critères d’encadrement pour la période d’avril à juin 2020

M. PELTIER 

11

Subvention aux associations sportives sur la base des critères d’encadrement pour la période d’avril à juin 2020

M. PELTIER

12

Subvention à l’association Club Sportif de Brétigny Football sur la base des critères d’encadrement pour la période d’avril à juin 2020

M. PELTIER

13

Subvention à l’association CSB Tennis sur la base des critères d’encadrement pour la période d’avril à juin 2020

M. PELTIER

14

Subvention à l’association CSB Athlétisme sur la base des critères d’encadrement pour la période d’avril à juin 2020

M. PELTIER

15

Subvention à l’association CSB  Basket sur la base des critères d’encadrement pour la période d’avril à juin 2020

M. PELTIER

Questions diverses

Questions orales