Ordre du jour :
1 – Fonction de 4ème Adjointe au Maire de Madame Isabelle PERDEREAU – Demande de vote à bulletin secret – Vote sur la délibération
2 – Décision modificative n°1 – Budget principal – année 2017
3 – Ouverture anticipée de crédits pour les dépenses d’investissement 2018
4 – Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Jeanne d’Arc
5 – Avis pour signature du marché n° MF 2017-05 relatif à l’achat de fournitures de bureau et de papeterie
6 – Ecole de musique de Brétigny-sur-Orge : avance sur subvention 2018
7 – Institution d’une redevance de stationnement et fixation du Tarif de post-stationnement
8 – EFFIA : présentation du rapport annuel concernant le contrat de délégation de service public par affermage du Parc de Stationnement Régional – Exercice 2016
9 – Réaménagement du centre technique municipal autorisation de déposer tout dossier nécessaire au projet
10 – Présentation du Compte Rendu Annuel d’Activité de Concession pour la fourniture et distribution d’électricité – Exercice 2016
11 – Délégation de Service Public par voie de concession pour la production de chaleur dans l’éco quartier Clause Bois- Badeau : Rapport annuel d’activités du délégataire – Exercice 2016
12 – CLAUSE – BOIS-BADEAU – SORBIERS : Concession d’aménagement – Compte rendu annuel à la collectivité – Etat prévisionnel des dépenses et recettes 2016
13 – Création de jardins familiaux : autorisation de déposer tous dossiers nécessaires au projet
14 – Viabilisation du secteur e-commerce situé dans l’ancienne Base Aérienne (BA217) – Convention de reversement entre Brétigny-sur-Orgeet Cœur d’Essonne Agglomération
15 – Avenant 1 au Contrat de Concession d’aménagement Clause – Bois-Badeau – Sorbiers
16 – Acquisition de l’usine Clause sur la ZACClause – Bois-Badeau
17 – Relais assistants maternels : demande de renouvellement de l’agrément pour la période 2018-2021 auprès de la Caisse d’Allocations Familiales
18 – Subvention à l’association l’Amicale Laïque à l’encadrement durant la période de janvier à mars 2018
19 – Subventions aux associations sportives pour l’aide à l’encadrement durant la période de janvier à mars 2018
20 – Subvention à l’association C.S.B. Rugby pour l’aide à l’encadrement durant la période de janvier à mars 2018
21 – Subvention à l’association C.S.B. Tennis pour l’aide à l’encadrement durant la période de janvier à mars 2018
22 – Subvention à l’association C.S.B. Football pour l’aide à l’encadrement durant la période de janvier à mars 2018
23 – Dénomination des voies « Les promenades de Brétigny » – ZAC Maison Neuve