Séance du 15 février 2018

Ordre du jour :

Adoption du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2017

Adoption   du   Procès-verbal   de  la  séance  du 20 décembre 2017

1 – Remplacement d’un membre titulaire de la Commission d’Appel d’Offres

2 – Remplacement d’un membre titulaire de la Commission pour les Délégations de Service Public

3 – Remplacement d’un membre titulaire de la Commission Consultative pour les services publics Locaux

4 – Désignation d’un nouveau représentant de la commune au Conseil d’Administration d’un Etablissement Scolaire du second degré : Lycée Jean-Pierre TIMBAUD

5 – Désignation d’un nouveau représentant de la commune au sein du Centre Hospitalier d’Arpajon

6 – Association de la promotion de la santé de Brétigny-sur­ Orge : désignation d’un nouveau représentant de la commune au sein de l’association

7 – Modification des statuts de Cœur d’Essonne Agglomération

8 – Composition   du   Conseil   Communautaire   – Remplacement d’un Conseiller Communautaire Modification de la délibération n°2015112 du  9  décembre 2015)

9 – Débat d’Orientations Budgétaires

10 – Modification du Tableau des effectifs

11 – Adhésion à l’assurance chômage

12 – Approbation des tarifs et redevances marché couvert applicables au 1er janvier 2018

13 – Transfert  de  l’exercice  de  la  compétence  électricité,  gaz et Infrastructure   de   Recharge pour   Véhicules Electriques  et hybrides rechargeables  (IRVE) au SMOYS

14 – Demande  d’une  subvention  départementale  dans le cadre d’un contrat de partenariat – année 2018

15 – Implantation  de  ruches  sur  la  Ville  –  Contrats  de  prêt à usage

16 – Implantation temporaire d’équidés pour la pratique de l’éco Pâturage – Contrat de prêt à usage

17 – MOTION : plan d’urgence RER C