Séance du 27 septembre 2017

Ordre du jour :

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 mai 2017

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 juin 2017

1 – Création d’une taxe d’inhumation

2 – Budget ville – Budget supplémentaire 2017

3 – Modification du tableau des effectifs

4 – Instauration de la taxe sur les friches commerciales

5 – Convention de fonds de concours passée entre Cœur d’Essonne Agglomération et la commune de Brétigny-sur- Orge relatifs à différents travaux de voirie sur la commune

6 – Syndicat de l’Orge : Présentation du Rapport Développement Durable 2016

7 – Compte rendu annuel de la SORGEM : Bilan année 2016

8 – Présentation de l’arrêté préfectoral n°2017.PREF/DRCL/BEPAFI/SSPILL/552 du 27 juillet 2017

autorisant la société AMAZON FRANCE TRANSPORT à exploiter un complexe logistique

9 – Stade Robert Barran : autorisation de dépôt d’un dossier d’urbanisme

10 – Autorisation donnée à l’association des jardins familiaux à déposer une demande d’urbanisme

11 – Aliénation d’une partie des chemins ruraux n°2, n°55 et n°56 au profit de Cœur d’Essonne Agglomération

12 – Rétrocession des voies « Avenue Normandie Niémen »

13 – Marchés publics : MF 201704 relatif à la fourniture et à la livraison de repas séniors en liaison froide

14 – Centre Socioculturel : approbation du projet social pour le renouvellement de l’agrément par la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de l’Essonne pour la période 2018-2021

15 – Adoption du règlement intérieur du Centre Socioculturel et modification du règlement intérieur de la ludothèque

16 – Demande de subvention auprès du conseil départemental dans le cadre de l’appel à projets “Science en Essonne” 2017

17 – Demande de subventions au titre de l’année 2018 pour les activités des services culturels, socioculturels de la ville de Brétigny-sur-Orge.

18 – Subventions aux associations sportives pour l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2017

19 – Subvention à l’association C.S. Brétigny Football pour l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2017

20 – Subvention à l’association C.S.B. Rugby pour l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2017

21 – Subvention à l’association C.S.B. Tennis pour l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2017

22 – Aide à la Fondation de France – Solidarité Antilles

23 – Motion visant à abroger la Métropole du Grand Paris et à la création d’une Métropole régionale d’Ile-de-France