Séance du 11 octobre 2018

Ordre du jour :

Adoption du Procès-verbal du 30 mai 2018 

Adoption du Procès-verbal du 20 juin 2018 

1 – Rapport de mutualisation des services entre Cœur d’Essonne Agglomération et ses communes membres

2 –Approbation du nouveau Règlement intérieur du Conseil municipal de 

Brétigny-sur-Orge

3 – Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du voyage de l’Essonne

4 – Budget Ville – Budget supplémentaire 2018 

5 – Versement financier complémentaire au profit de la Commune de Brétigny-sur-Orge correspondant à la nouvelle valorisation de la ZAC Maison Neuve

6 – Financement du compte personnel de formation (CPF)

7 – Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents

8 – Modification du tableau des effectifs

9 – (point retiré) 

10 – Complément de subvention de fonctionnement pour la Société Musicale 

L’Avenir

11 – Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Jeanne d’Arc 

12 – Réalisation d’un groupe scolaire avec accueil de loisirs sans hébergement : autorisation donnée au Maire de déposer tous dossiers d’urbanisme

13 – Construction d’un espace sportif : autorisation donnée au Maire de déposer tous dossiers d’urbanisme

14 – Adhésion au service « FranceConnect »

15 – Acquisition de la parcelle E 572, appartenant au Conseil Départemental

16 – CLUSTER DRONE : déclaration de projet  – mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

17 – Dénomination du rond-point sur le RD 19 

18 – Subvention pour projet à l’association CSB Gymnastique

19 – Subvention pour projet à l’association Club Sportif Brétigny Football

20 – Subvention de fonctionnement pour l’association New Team91 Brétigny Futsal

21 – Subvention à l’association l’Amicale Laïque pour l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2018.

22 – Subventions aux associations sportives pour l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2018.

23 – Subvention à l’association C.S. Brétigny Football pour l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2018.

24 – Subvention à l’association C.S.B. Rugby pour l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2018

25 – Subvention à l’association C.S.B. Tennis pour l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2018.

26 – Subventions dites de haut niveau : Aéroclub des Cigognes, C.S.B. Athlétisme, A.S.K. Brétigny Val d’Orge 91, Amicale Laïque – Tir

27 – Subvention à l’association C.S. Brétigny Football