Ordre du jour :
Adoption du Procès-verbal du 30 mai 2018
Adoption du Procès-verbal du 20 juin 2018
1 – Rapport de mutualisation des services entre Cœur d’Essonne Agglomération et ses communes membres
2 –Approbation du nouveau Règlement intérieur du Conseil municipal de
Brétigny-sur-Orge
3 – Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du voyage de l’Essonne
4 – Budget Ville – Budget supplémentaire 2018
5 – Versement financier complémentaire au profit de la Commune de Brétigny-sur-Orge correspondant à la nouvelle valorisation de la ZAC Maison Neuve
6 – Financement du compte personnel de formation (CPF)
7 – Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents
8 – Modification du tableau des effectifs
9 – (point retiré)
10 – Complément de subvention de fonctionnement pour la Société Musicale
L’Avenir
11 – Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Jeanne d’Arc
12 – Réalisation d’un groupe scolaire avec accueil de loisirs sans hébergement : autorisation donnée au Maire de déposer tous dossiers d’urbanisme
13 – Construction d’un espace sportif : autorisation donnée au Maire de déposer tous dossiers d’urbanisme
14 – Adhésion au service « FranceConnect »
15 – Acquisition de la parcelle E 572, appartenant au Conseil Départemental
16 – CLUSTER DRONE : déclaration de projet – mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
17 – Dénomination du rond-point sur le RD 19
18 – Subvention pour projet à l’association CSB Gymnastique
19 – Subvention pour projet à l’association Club Sportif Brétigny Football
20 – Subvention de fonctionnement pour l’association New Team91 Brétigny Futsal
21 – Subvention à l’association l’Amicale Laïque pour l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2018.
22 – Subventions aux associations sportives pour l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2018.
23 – Subvention à l’association C.S. Brétigny Football pour l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2018.
24 – Subvention à l’association C.S.B. Rugby pour l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2018
25 – Subvention à l’association C.S.B. Tennis pour l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2018.
26 – Subventions dites de haut niveau : Aéroclub des Cigognes, C.S.B. Athlétisme, A.S.K. Brétigny Val d’Orge 91, Amicale Laïque – Tir
27 – Subvention à l’association C.S. Brétigny Football