Séance du 20 juin 2018

Ordre du jour :

1 – Approbation des comptes de la SPL AIR 217

2 – Avis pour signature du marché n° MF 2018-02 relatif à l’Assurances de la Commune, du C.C.A.S. et la Caisse des Ecoles

3 – Modification du tableau des effectifs

4 – Expérimentation de la médiation préalable

5 – Rapport d’utilisation des dotations de solidarité 2017 (FSRIF et DSU)

6 – Garantie d’emprunt SORGEM : Aménagement de la ZAC Clause Bois-Badeau

7 – Protocole d’accord sur les charges du local « Service Jeunesse »

8 – Subvention pour projet à l’association Club Amateur Photographe du Val d’Orge (CAPVO)

9 – Subvention de fonctionnement pour l’Office du Tourisme Syndicat d’Initiative (OTSI)

10 – Prescription de l’élaboration du règlement local de publicité (RLP)

11 – Bilan annuel de la politique foncière et immobilière de la commune

12 – Avis pour signature du marché n° MF 2018-01 relatif à la restauration collective en liaison froide

13 – Convention de mise à disposition de personnel entre Cœur d’Essonne Agglomération et la ville de Brétigny-sur-Orge pour l’exécution de la convention de délégation en matière de transports publics routiers réservés aux élèves

14 – Subventions aux associations sportives pour l’aide à l’encadrement durant la période de juillet à septembre 2018

15 – Subvention à l’association C.S.B. Rugby pour l’aide à l’encadrement durant la période de juillet à septembre 2018

16 – Subvention à l’association C.S.B. Tennis pour l’aide à l’encadrement durant la période de juillet à septembre 2018

17 – Subvention à l’association C.S. Brétigny Football pour l’aide à l’encadrement durant la période de juillet à septembre 2018

18 – Subvention à l’association l’Amical Laïque pour l’aide à l’encadrement durant la période de juillet à septembre 2018