Séance du jeudi 1er décembre 2022

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique le jeudi 1er décembre à 20h30 à la salle Maison Neuve. La séance sera ouverte au public.

Ordre du jour

N°. INTITULÉ DES QUESTIONS RAPPORTEURS
Décisions municipales : 2022-105/108/112/119/120/121/123/124/125/126/127/128/129/130/131/134/135/137/139/
140/141/142/146/147/148/149/151/152/153/154/155/155/156/157/158/159/160/161/
163/164/170/173/175/176/178
M. le Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2022 M. le Maire
1 Fixation du nombre des Adjoints M. le Maire
2 Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers municipaux investis d’une délégation : mise à jour M. le Maire
3 Désignation du représentant du Conseil municipal  au Conseil d’Administration de la SORGEM M. le Maire
4 Désignation des représentants du Conseil municipal  au Conseil d’Administration  et à l’Assemblé Générale de la SPL AIR 217 M. le Maire
5 Désignation d’un représentant suppléant du Conseil Municipal au Conseil d’école Jacqueline Auriol M. le Maire
6 Rapports annuels à la collectivité de la Société Publique Locale (SPL) – AIR 217 : Exercice 2021 M. le Maire
7 Rapport annuel d’activité 2021 : Cœur Essonne Agglomération M. le Maire
8 Adhésion au CEREMA M. le Maire
9 Admission en Non-Valeur des créances irrecouvrables Mme MARTIGNE
10 Avance de subvention au CCAS au titre de l’année 2023 Mme MARTIGNE
11 Adoption du Règlement budgétaire et financier (RBF) Mme MARTIGNE
12 Passage à la nomenclature M57
Modalités de gestion des amortissements
Mme MARTIGNE
13 Décision Modificative n°1 – Budget principal Mme MARTIGNE
14 Autonomie financière du budget annexe des transport Mme MARTIGNE
15 Ouverture anticipée de crédits pour les dépenses d’investissement 2023 Mme MARTIGNE
16 Demande de subventions supérieures à 50 000 euros au titre de l’année 2023 pour les projets des services culturels et socioculturels de la ville de Brétigny-sur-Orge Mme MARTIGNE
17 Adhésion au groupement de commandes du CIG Grande Couronne pour les assurances incendie, accident et risques divers (I.A.R.D.) pour la période 2024-2027 Mme MARTIGNE
18 Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne M. GIRARD
19 Modification du Tableau des emplois et des effectifs M. GIRARD
20 Instauration du « Forfait Mobilités Durables » (F.M.D.) M. GIRARD
21 Mise à disposition d’un véhicule de fonction à un agent municipal
régularisation
M. GIRARD
22 Rapports annuels à la collectivité de la SORGEM : exercice 2021 M. GIRARD
23 Compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) sur l’opération d’aménagement Clause Bois-Badeau-Sorbiers : Exercice 2021 M. GIRARD
24 Avis du Conseil Municipal sur le projet d’AFS Environnement M. GIRARD
25 Evaluation des contrats de Ville Mme LECOUSTEY
26 Avenant à la convention cadre portant sur l’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville  pour l’année 2023 Mme LECOUSTEY
27 Attribution d’une subvention sur projet pour La Coopérative scolaire de l’école Joliot-Curie M. BÉTRANCOURT
28 Attribution d’une subvention sur projet pour La Coopérative scolaire de l’école Rosa Parks M. BÉTRANCOURT
29 Participation financière aux frais de fonctionnement des classes maternelles et élementaires de l’école privée Jeanne d’Arc sous contrat d’association M. BÉTRANCOURT
30 Subvention dite de haut niveau à l’association Boules Lyonnaises Mme CHRÉTIEN
31 Subvention dite de haut niveau à l’association Aéroclub des cigognes Mme CHRÉTIEN
32 Subvention dite de haut niveau à l’association Amicale Laïque Badminton Mme CHRÉTIEN
33 Subvention dite de haut niveau à l’association Amicale Laïque Tir Mme CHRÉTIEN
34 Subvention dite de haut niveau à l’association sportive du lycée Jean-Pierre Timbaud foot filles Mme CHRÉTIEN
35 Subvention dite de haut niveau à l’association sportive du lycée Jean-Pierre Timbaud foot Garçons Mme CHRÉTIEN
36 Subvention dite de haut niveau à l’association CS Brétigny football Mme CHRÉTIEN
37 Subvention dite de haut niveau à l’association CS Brétigny Athlétisme Mme CHRÉTIEN
38 Subvention dite de haut niveau à l’association Dragon de Brétigny Mme CHRÉTIEN
39 Subvention dite de haut niveau à l’association Espadon Mme CHRÉTIEN
40 Subvention dite de haut niveau à l’association CS Brétigny Roller Mme CHRÉTIEN
41 Subvention dite de haut niveau à l’association CS Brétigny Tennis de Table Mme CHRÉTIEN
42 Subvention à l’AS Karting de Brétigny Mme CHRÉTIEN
43 École de Musique l’Avenir de Brétigny-sur-Orge : Avance sur subvention de fonctionnement 2023 Mme CHRÉTIEN
44 Attribution d’une subvention sur projet
pour l’Association des Joncs Marins de Brétigny
Mme CHRÉTIEN
45 Motion sur les finances locales M. le Maire