Séance du 28 septembre 2022

Ordre du jour

INTITULÉ DES QUESTIONS  RAPPORTEURS
Décisions municipales : 2022-068-074-076-077-080-082-083-097-113- 115-122 M. le Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juin 2022 M. le Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2022 M. le Maire
1 Approbation de l’adhésion de la commune d’Ablon-sur-Seine au SMOYS M. le Maire
2 Approbation de l’adhésion de la commune de Bondoufle au SMOYS M. le Maire
3 Approbation de l’adhésion de la commune de Chilly-Mazarin au SMOYS M. le Maire
4 Approbation de l’adhésion de la commune de Corbeil-Essonnes au SMOYS M. le Maire
5 Approbation de l’adhésion de la commune d’Épinay-sur-Orge au SMOYS M. le Maire
6 Approbation de l’adhésion de la commune de Lisses au SMOYS M. le Maire
7 Approbation de l’adhésion de la commune de Soisy-sur-Seine au SMOYS M. le Maire
8 Dénomination du nouveau groupe scolaire et de son accueil de loisirs sans hébergement M. le Maire
9 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 Mme MARTIGNE
10 Apurement du compte 1069 « Reprise 1997 sur les excédents capitalisés – Neutralisation de l’excédent des charges sur les produits » Mme MARTIGNE
11 Budget Ville – Budget supplémentaire 2022 Mme MARTIGNE
12 Clôture du budget de la caisse des écoles Mme MARTIGNE
13 Autorisation donnée au Comptable Public d’effectuer des écritures d’ordre non budgétaires Mme MARTIGNE
14 Modification du tableau des emplois et des effectifs M. GIRARD
15 Signature d’une convention avec le CIG dans le cadre de la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) M. GIRARD
16 Acquisition de 28m² – Emplacement réservé n°13 rue du Carouge M. GIRARD
17 Cession des parcelles A773, A779, A814 et A1019 M. GIRARD
18 Garantie d’emprunt SORGEM – Aménagement de la ZAC Clause BoisBadeau M. GIRARD
19 Autorisation de signature de l’avenant n° 3 à la convention d’objectifs et de moyens 2018-2020 relative à la mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée en Essonne M. CHERFA
20 Instauration du dispositif d’autorisation préalable de mise en location Mme FLORETTE
21 Modification du nom du Conseil Municipal des Jeunes en Conseil Municipal des Enfants et définition de ses modalités d’organisation M. BÉTRANCOURT
22 Attribution d’une subvention sur projet pour la diffusion du spectacle « L’armoire polyphonique » Mme CHRÉTIEN
23 Attribution d’une subvention sur projet dans le cadre de la fête du sport Mme CHRÉTIEN
24 Attribution d’une subvention sur projet pour l’organisation d’une rencontre de skateboard Mme CHRÉTIEN
25 Attribution d’une subvention sur projet pour l’organisation de la « Captation du Geste Musicien » Mme CHRÉTIEN
26 Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’ADEMUB Mme CHRÉTIEN
Questions orales
Questions diverses