Séance du 4 avril 2019

Ordre du jour :

 

Adoption du Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2018 :

Adoption du Procès-verbal de la séance du 13 février 2019 :

 

1 – Modification des statuts de Cœur d’Essonne Agglomération 

2 – Vote des taux d’imposition des impôts locaux pour l’année 2019

3 – Budget Primitif Ville – exercice 2019

4 – Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP-CP)  – AP 2007001 à 2007004

5 – Subvention 2019 à la Caisse des Ecoles

6 – Approbation du compte de gestion, vote du compte administratif et reprise du résultat du budget annexe des transports – Exercice 2018

7 – Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe des transports, vote du Compte administratif 2018 du budget annexe des transports 

8 – Reprise du résultat du budget annexe des transports  

9 – Subvention 2019 au budget annexe des Transports

10 – Vote du budget primitif 2019 : budget annexe des Transports

11 – Subvention 2019 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

12 – Avis sur la demande d’affiliation volontaire de la ville d’Etampes au Centre Interdépartemental de Gestion

13 – Convention de mise à disposition d’un agent du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) pour une mission de conseil en prévention des risques professionnels

14 – Modification du tableau des emplois et des effectifs

15 – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2019

avec l’association “École de Musique de Brétigny-sur-Orge » 

16 – Rapport de présentation sur le principe de la Délégation du marché Forain

17 – Désignation des membres du jury de concours dans le cadre de la procédure de marché de Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un groupe scolaire Clause Bois-Badeau

18 – Autorisation de déposer tout dossier d’urbanisme nécessaire aux projets liés à la Police municipale

19 – Autorisation de déposer tout dossier d’urbanisme nécessaire aux projets de réhabilitation du pavillon la Fontaine

20 – Autorisation de déposer tout dossier d’urbanisme nécessaire aux projets sur le marché couvert

21 – Autorisation de déposer tout dossier d’urbanisme nécessaire aux projets de démolition du pavillon Jules Marquis 

22 – Autorisation de déposer tout dossier d’urbanisme nécessaire aux projets de démolition d’une partie de l’ancien centre de formation des apprentis et construction 

23 – Autorisation de déposer tout dossier d’urbanisme nécessaire au projet de création d’un parcours de glisse

24 – Autorisation de déposer tout dossier d’urbanisme nécessaire au projet de création d’un parking

25 – Autorisation de signature d’une convention de remboursement des charges d’eau froide et de chauffage de la salle Ambroise CROIZAT 

26 – Carte scolaire : modification partielle du secteur Centre et Clause Bois-Badeau

27 – Convention d’objectifs avec Association ASAMPA, Association d’Aide à la personne

28 – Demande d’une subvention Régionale – Réhabilitation et mise aux normes d’un terrain synthétique

29 – Demande d’une subvention Régionale – Création d’un terrain synthétique

30 – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2019 avec l’association Amicale Laïque des Ecoles Publiques

31 – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2019 avec l’association CS Brétigny Tennis

32 – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2019 avec l’association CSB Athlétisme

33 – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2019 avec l’association CSB Basket

34 – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2019 avec l’association le Club Sportif de Brétigny Football

35 – Participation à la démarche d’opérations de revitalisation de territoire