Séance du 13 février 2019

Ordre du jour :

 

Adoption du Procès-verbal de la séance du 11 octobre 2018

Adoption du Procès-verbal de la séance du 15 novembre 2018

 

1 – Les Assises de la Ville de Brétigny-sur-Orge

2 – Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 

3 – Rapport sur les orientations budgétaires –  Année 2019 

4 – Protocole d’intervention d’un médecin de prévention du Centre Interdépartemental de Gestion

5 – Approbation des tarifs et redevances du « marché couvert » applicables au 1er mars 2019

6 – Ecole de musique de Brétigny-sur-Orge : avance sur subvention de fonctionnement pour l’année 2019 

7 – Avis du Conseil municipal : demande de dérogation au repos dominical du magasin Décathlon

8 – Traité de concession des marchés publics d’approvisionnement – Exercice 2017

9 – Demande de subventions au titre de la programmation  politique de la ville pour l’année 2019 

10 – Avis pour signature du marché n° MF 2018-06 relatif à la Prestation de Nettoyage des locaux et des vitreries de divers bâtiments communaux

11 – Demande d’une subvention Régionale – Transformation d’un terrain en herbe en terrain synthétique

12 – Compte annuel de la SORGEM – Bilan année 2017

13 – Approbation du Projet Educatif De Territoire, du Plan mercredi et de la charte de qualité

14 – Approbation du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil du jeune enfant

15 – Demande  d’Adhésion à la Charte « MONALISA »    MObilisation NAtionale de Lutte contre L’ISolement des Agés. Mobilisation citoyenne de prévention et repérage des personnes en situation d’isolement