Séance du 23 juillet 2020

VIDEO DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Conseil municipal du jeudi 23 juillet 2020

Conseil municipal du jeudi 23 juillet 2020

Publiée par Ville de Brétigny Sur Orge sur Jeudi 23 juillet 2020

 

ORDRE DU JOUR

COMPTE RENDU

Décisions municipales : n°001,040,043,044,045,046,047,049/2020 LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE A L’UNANIMITE
Approbation du procés verbal de la séance du 10 juin 2020

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0

Votes Contre : 0

Votes Pour : 35

1. Elections de la liste des adjoints

(Vote à bulletin secret)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Votes blancs et nuls : 8

Votes Pour : 27

2. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

3. Délégation de pouvoir au Maire en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

4. Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux investis d’une délégation

Vote des indemnités

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 7

Votes Contre : 1

Votes Pour : 27

 

Vote des coefficients

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 7

Votes Contre : 1

Votes Pour : 27

5. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offre

(Vote à bulletin secret)

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Votes blancs et nuls : 0

Votes Pour : 35

6. Election des membres de la commission pour les Délégations de Services Publics

(Vote à bulletin secret)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Votes blancs et nuls : 1

Votes Pour : 34

7. Election des membres de la commission consultative pour les services publics locaux (CCSPL)

(Vote à bulletin secret)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Votes blancs et nuls : 1

Votes Pour : 34

8. Désignation des représentants du Conseil Municipal au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

(Vote à bulletin secret)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Votes blancs et nuls : 1

Votes Pour : 34

9. Constitution d’une commission municipale N°1 : Travaux, Mobilités, Environnement, sécurité et propreté

(Vote à bulletin secret)

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Votes blancs et nuls : 1

Votes Pour : 34

10. Constitution d’une commission municipale N°2 : Solidarité, santé, Famille, Seniors, Logement et Handicap

(Vote à main levée avec accord unanime)

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0

Votes Contre : 0

Votes Pour : 35

11. Constitution d’une commission municipale N°3 : Sports, vie associative, initiatives, Animations et Culture, Jeunesse

(Vote à main levée avec accord unanime)

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0

Votes Contre : 0

Votes Pour : 35

12. Constitution d’une commission municipale N°4 : Urbanisme, Commerces, Développement économique, démocratie locale et Ville numérique

(Vote à main levée avec accord unanime)

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0

Votes Contre : 0

Votes Pour : 35

13. Constitution d’une commission municipale N°5 : Petite Enfance, Enfance

(Vote à main levée avec accord unanime)

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0

Votes Contre : 0

Votes Pour : 35

14. Constitution d’une commission municipale N°6 : Finances et personnel

(Vote à main levée avec accord unanime)

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0

Votes Contre : 0

Votes Pour : 35

15. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs

(Vote à main levée avec accord unanime)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

16. Désignation des représentants du Conseil municipal aux assemblées et au Conseil d’Administration de la SORGEM

(Vote à main levée avec accord unanime)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

17. Représentation des membres de la commune de Brétigny-surorge à la Société Publique Locale – SPL AIR 2017

(Vote à main levée avec accord unanime)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

18. Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Caisse des Ecoles

(Vote à main levée avec accord unanime)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

19. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d’écoles

(Vote à main levée avec accord unanime)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

20. Désignation des représentants de la commune aux Conseils d’Administration des Etablissements Scolaires du second degré

(Vote à main levée avec accord unanime)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

21. Désignation du représentant du Conseil Municipal au Conseil de Discipline et de Recours du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG)

(Vote à main levée avec accord unanime)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

22. Election du délégué au Comité National d’Action Sociale  

(Vote à main levée avec accord unanime)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

23. Désignation d’un correspondant « Défense »
(Vote à main levée avec accord unanime)
ADOPTÉ A LA MAJORITÉ
Abstentions : 8Votes Contre : 0Votes Pour : 27

24. Désignation des membres de la Commission Consultative Tripartite des Marchés Forains

(Vote à main levée avec accord unanime)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

25. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’école de musique

(Vote à main levée avec accord unanime)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

26. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l’Office d’Initiative Brétignolais

(Vote à main levée avec accord unanime)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

27. Association de la promotion de la santé de Brétigny-sur- Orge : désignation de deux représentants de la commune au sein de l’association

(Vote à main levée avec accord unanime, Mme Lecoustey ne prenant pas part au vote)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 26

28. Désignation des représentants du conseil municipal au SMOYS (Syndicat Mixte Orge – Yvette – Seine)

(Vote à main levée avec accord unanime)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

29. Approbation du compte de gestion 2019 – budget principal

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 1

Votes Contre : 7

Votes Pour : 27

30. Vote du compte administratif 2019 – budget principal

(M. le Maire n’assiste pas au vote)

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 1

Votes Contre : 7

Votes Pour : 27

31. Reprise des résultats 2019 – budget principal

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 1

Votes Contre : 7

Votes Pour : 27

32. Rapport d’utilisation des dotations de solidarité 2018 (FSRIF et DSU) LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE A L’UNANIMITE
33. Approbation du compte de gestion 2019 – budget annexe Transports

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

34. Vote du Compte Administratif 2019 – budget annexe Transports

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

35. Reprise des résultats 2019 – budget annexe Transports

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

36. Protocole transactionnel à conclure avec le groupement SERERO dans le cadre du pré-contentieux relatif au marché MF 2017-03

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

37. Approbation de la modification n°2 du PLU

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8

Votes Contre : 0

Votes Pour : 27

38. Approbation de la convention d’objectifs et de financement du “Contrat Enfance Jeunesse” pour les années 2019-2022

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 0

Votes Contre : 0

Votes Pour : 35

39. Autorisation de signature du contrat d’adhésion au dispositif Micro-Folie de l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette.

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0

Votes Contre : 0

Votes Pour : 35

40. Autorisation de signature d’une convention avec la fondation 30 millions d’amis

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0

Votes Contre : 0

Votes Pour : 35

41. Motion plan d’urgence de sauvetage des transports publics

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0

Votes Contre : 0

Votes Pour : 35