Conseil Municipal du 1er octobre 2020 / Brétigny-sur-Orge
Retransmission du Conseil Municipal du 1er octobre 2020
Publiée par Ville de Brétigny Sur Orge sur Jeudi 1 octobre 2020
ORDRE DU JOUR |
COMPTE RENDU |
| Décisions municipales 2020 : n° 010 – 018 – 041 – 042 – 048 – 052 – 053 – 054 – 055 – 056 – 057 – 058 – 059 – 060 – 061 – 063 – 064 – 065 – 066 – 067 – 068 – 069- 070 – 071 – 072 – 073 – 074 – 075 – 076 – 077 – 078 – 080 – 081 | LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE A L’UNANIMITE |
| Approbation du procès-verbal de la séance du 05 juillet 2020 |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
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1. Commission consultative pour les services publics locaux (CCSPL) : Désignation des représentants d’associations locales
|
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 2. Désignation du représentant du Conseil municipal aux assemblées générales de la SORGEM |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 4 |
| 3. Association CLIC ORGESSONNE : Désignation du représentant |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 8 |
| 4. Désignation des membres de la commission de contrôle de révision des listes électorales |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 5. Exercice du droit à la formation des élus |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 6. Modification du tableau des effectifs |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 4 |
| 7. Exonération redevance occupation domaine public (Terrasse, Food truck) |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 8. Convention de facturation des frais de restauration et autres des enfants extérieurs scolarisés en classe ULIS à Brétigny-sur-Orge, aux communes de leurs résidences |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 9. Compte rendu annuel de la Société Publique Locale (SPL) – AIR 217 – Bilan année 2019 |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 10. Subventions aux associations sportives sur la base des critères d’encadrement pour la période de juillet à septembre 2020 |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 11. Subventions à l’association « l’Amicale Laïque » sur la base des critères d’encadrement pour la période de juillet à septembre 2020 |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 12. Subventions à l’association « C.S Brétigny Football » sur la base des critères d’encadrement pour la période de juillet à septembre 2020 |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 13. Subventions à l’association « C.S.B Basket » sur la base des critères d’encadrement pour la période de juillet à septembre 2020 |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 14. Subventions à l’association « C.S.B Tennis » sur la base des critères d’encadrement pour la période de juillet à septembre 2020 |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 15. Subventions à l’association « C.S.B Athlétisme » sur la base des critères d’encadrement pour la période de juillet à septembre 2020 |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 16. Subventions aux associations sportives sur la base des critères d’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2020 |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 17. Subventions à l’association « l’Amicale Laïque » sur la base des critères d’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2020 |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 18. Subventions à l’association « C.S Brétigny Football » sur la base des critères d’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2020 |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 19. Subventions à l’association « C.S.B Basket » sur la base des critères d’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2020 |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 20. Subventions à l’association « C.S.B Tennis » sur la base des critères d’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2020 |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
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21. Subventions à l’association « C.S.B Athlétisme » sur la base des critères d’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2020 (Mme Chrétien ne prenant pas part au vote) |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 22. Subvention sur projet à l’association « Brétigny Historique » |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 23. Subvention sur projet à l’association « Les Aimants » |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 24. Subvention de fonctionnement à l’association « Santé pour Tous et partout « |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
25. Informations :
– Attribution du marché de propreté
– Cartables numériques