Séance du 1er octobre 2020

VIDEO DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Conseil Municipal du 1er octobre 2020 / Brétigny-sur-Orge

Retransmission du Conseil Municipal du 1er octobre 2020

Publiée par Ville de Brétigny Sur Orge sur Jeudi 1 octobre 2020

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR

COMPTE RENDU

Décisions municipales 2020 : n° 010 – 018 – 041 – 042 – 048 – 052 – 053 – 054 – 055 – 056 – 057 – 058 – 059 – 060 – 061 – 063 – 064 – 065 – 066 – 067 – 068 – 069- 070 – 071 – 072 – 073 – 074 – 075 – 076 – 077 – 078 – 080 – 081 LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE A L’UNANIMITE
Approbation du procès-verbal de la séance du 05 juillet 2020

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

1. Commission consultative pour les services publics locaux (CCSPL) : Désignation des représentants d’associations locales

 

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

2. Désignation du représentant du Conseil municipal aux assemblées générales de la SORGEM

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 4
Votes Contre : 0
Votes Pour : 31

 3. Association CLIC ORGESSONNE : Désignation du représentant

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 8
Votes Contre : 0
Votes Pour : 27

 4. Désignation des membres de la commission de contrôle de révision des listes électorales

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 5. Exercice du droit à la formation des élus

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 6. Modification du tableau des effectifs

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 4
Votes Contre : 0
Votes Pour : 31

 7. Exonération redevance occupation domaine public (Terrasse, Food truck)

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 8. Convention de facturation des frais de restauration et autres des enfants extérieurs scolarisés en classe ULIS à Brétigny-sur-Orge, aux communes de leurs résidences

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 9. Compte rendu annuel de la Société Publique Locale (SPL) – AIR 217 – Bilan année 2019

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 10. Subventions aux associations sportives sur la base des critères d’encadrement pour la période de juillet à septembre 2020

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 11. Subventions à l’association “l’Amicale Laïque” sur la base des critères d’encadrement pour la période de juillet à septembre 2020

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 12. Subventions à l’association “C.S Brétigny Football ” sur la base des critères d’encadrement pour la période de juillet à septembre 2020

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 13. Subventions à l’association “C.S.B Basket ” sur la base des critères d’encadrement pour la période de juillet à septembre 2020

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 14. Subventions à l’association “C.S.B Tennis ” sur la base des critères d’encadrement pour la période de juillet à septembre 2020

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 15. Subventions à l’association “C.S.B Athlétisme ” sur la base des critères d’encadrement pour la période de juillet à septembre 2020

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 34

 16. Subventions aux associations sportives sur la base des critères d’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2020

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 17. Subventions à l’association “l’Amicale Laïque” sur la base des critères d’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2020

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 18. Subventions à l’association “C.S Brétigny Football ” sur la base des critères d’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2020

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 19. Subventions à l’association “C.S.B Basket ” sur la base des critères d’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2020

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 20. Subventions à l’association “C.S.B Tennis ” sur la base des critères d’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2020

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 21. Subventions à l’association “C.S.B Athlétisme ” sur la base des critères d’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2020

(Mme Chrétien ne prenant pas part au vote)

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 34

 22. Subvention sur projet à l’association “Brétigny Historique”

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 23. Subvention sur projet à l’association “Les Aimants”

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 24. Subvention de fonctionnement à l’association “Santé pour Tous et partout “

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

 

25. Informations :

– Attribution du marché de propreté

– Cartables numériques