Ordre du jour
| Décisions municipales 2020 : 062 – 082 – 083 – 084 – 085 – 086 – 087 – 088 – 089 – 090 – 091 – 092 – 093 – 094 – 095 – 096 – 097 – 098 – 099 – 100 – 101 – 102 – 103 – 104 – 105 – 106 – 107 – 113 – 120-2020 | LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE A L’UNANIMITE |
| Approbation du procès verbal des séances du 23 juillet et 1er octobre 2020 | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 1. Modification du règlement intèrieur du conseil municipal | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 2 Désignation d’un représentant du conseil municipal chargé de siéger aux conseils d’administration de la SORGEM en qualité de censeur | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 3 Modification du tableau des emplois et des effectifs | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 8 Votes Contre : 0 Votes Pour : 27 |
| 4 Budget ville – Budget supplémentaire 2020 | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 8 Votes Contre : 0 Votes Pour : 27 |
| 5 Budget supplémentaire annexe transports | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 6 Subvention complémentaire budget annexe transports | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 7 Ouverture anticipée de crédits pour les dépenses d’investissement 2021 | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 8 Votes Contre : 0 Votes Pour : 27 |
| 8 Demande de subventions au titre de l’année 2021 pour les projets des services culturels, socioculturels de la ville de Brétigny-surOrge | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 9 Site des Joncs Marins – Convention financière pour la période 2021-2023 avec l’Agence des Espaces Verts relative à la prise en charge des frais d’entretien | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 10 Demande de réitération de la garantie communale de 3 emprunts VILOGIA suite à l’avenant de réaménagement | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 11 Modification de la nature des projets financés et des critères d’attribution dans le cadre du dispositif « Coup de pouce à ton projet » | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 12 Modification des modalités de fonctionnement du dispositif « BAFA 1er emploi saisonnier » | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 13 Autorisation de signature de l’avenant N°1 à la convention d’objectifs et de moyens 2018-2020 relative à la mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée en Essonne | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 14 Convention d’Objectifs et Financement Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) 2020/2021 | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 15 Signature d’une convention de prestation avec l’association « Coup de Pouce » pour la mise en place des clubs de lecture et d’écriture (CLE) | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 16 Signature de la charte de mobilisation et de coordination dans le cadre de la prévention et de la lutte contre les constructions illégales | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 17 Incorporation de la parcelle AK 668 située au 21 rue du Bois de Châtres dans le domaine communal | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 18 Incorporation des parcelles : A157 – AN183 – C91 – C120 – C124 – C277 – C354 – C361 – C425 – C427 – C443 – C487 – C918 – C984 – C1221 – C1324 –– C1441 dans le domaine communal | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 19 Opération d’aménagement CLAUSE – BOIS BADEAU – SORBIERS : Compte Rendu Annuel à la collectivité locale (CRACL) Exercice 2019 | LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE A L’UNANIMITE |
| 20 Exploitation en affermage du marché d’approvisionnement de la ville de Brétigny-sur-Orge – Avenant n°2 | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 21 Ecole de musique : Avance sur subvention de fonctionnement 2021 | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 22 Subvention à l’association l’Amicale Laïque, pour sur la base des critères d’encadrement pour la période la période de janvier à mars 2021. | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
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23 Subventions aux associations sportives sur la base des critères d’encadrement pour la période la période de janvier à mars 2021 M. Champion ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 34 |
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24 Subvention à l’association CSB Athlétisme, sur la base des critères d’encadrement pour la période la période de janvier à mars 2021 Mme Chrétien ne prenant pas part au vote M. Champion ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 33 |
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25 Subvention à l’association CSB Basket, sur la base des critères d’encadrement pour la période la période de janvier à mars 2021 M. Champion ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 34 |
| 26 Subvention à l’association CSB Football, sur la base des critères d’encadrement pour la période de janvier à mars 2021 | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
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27 Subvention à l’association CSB Tennis, sur la base des critères d’encadrement pour la période la période de janvier à mars 2021 M. Champion ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 34 |
| 28 Subvention dite de haut niveau à l’association A.S.K. Brétigny Val d’Orge 91 | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 29 Subvention dite de haut niveau à l’association Amicale Laïque Tir | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
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30 Subvention dite de haut niveau à l’association C.S. Brétigny Athlétisme Mme Chrétien ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 33 |
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31 Subvention dite de haut niveau à l’association C.S. Brétigny Basket M. Champion ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 34 |
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32 Subventions dites de haut niveau : Aéroclub des Cigognes, C.S.B. Roller, C.S.B Tennis de Table et Espadon de Brétigny M. Champion ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 34 |
| 33 Subvention dite de haut niveau à l’association C.S. Brétigny Football | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 34 Attribution de subventions exceptionnelles liées à la Covid | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
| 35 Création d’une réserve communale citoyenne | ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 Votes Contre : 0 Votes Pour : 35 |
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