Séance du jeudi 27 janvier 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le jeudi 27 janvier à 20h30 à la salle Maison Neuve.

La séance ouverte au public, est retransmise en direct sur Internet.


COMPTE RENDU SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2022
AFFICHÉ LE 2 FÉVRIER 2022 ( Art. L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)

INTITULE DES QUESTIONS

Décisions municipales : 034-063-071-093-124-165-166-168-170-171- 172-173-174-175-176-177-178-179-180-181-188-189-194-195-2021 LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE À L’UNANIMITÉ
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2021

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 33

1. Pacte de gouvernance de Coeur d’Essonne Agglomération

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 33

2. Débat d’orientations budgétaires 2022 LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE À L’UNANIMITÉ
3. Modification du tableau des emplois et des effectifs

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 33

4. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG)

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 33

5. Augmentation du nombre de postes ouverts au Travail d’intérêt général (TIG)

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 33

6. Présentation des garanties en matière de protection sociale complémentaire des agents communaux PRISE D’ ACTE
7. Approbation du « Projet social » du centre socioculturel dans le cadre du renouvellement de l’agrément par la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne pour la période 2022-2025

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 33

8. Demande d’aide à l’investissement pour la création de la Maison des Jeunes

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 33

9. Acquisition des parcelles cadastrées section C n°1116 et 1277 pour la préservation du cadre naturel de la commune

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 33

10. Demande de prorogation de la garantie communale du prêt de 7 000 000 euros en date du 18 juillet 2018 contracté par la SORGEM

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 33

11. Demande de prorogation de la garantie communale du prêt de 5 000 000 euros en date du 23 mai 2011 contracté par la SORGEM

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 33

12. EGS : Rapport annuel concernant le traité de concession des marchés publics d’approvisionnement – Exercice 2020 PRISE D’ ACTE
13. OROBIA : Rapport annuel concernant le contrat de concession d’un réseau de chaleur dédié au sein du quartier Clause Bois- Badeau – Exercice 2020 PRISE D’ ACTE
14. Signature d’un contrat de relance du logement dans le cadre du plan France Relance

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 33

15. Prise de participation de la SPL AIR 217 dans la société faîtière « Foncière 217 » dans le cadre du projet cinéma

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 33

16. Prise de participation de la SPL AIR 217 dans la société opérationnelle « 217 On Air » dans le cadre du projet cinéma

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 33

17. EFFIA : Rapport annuel concernant le contrat de délégation de ‘7’ service public par affermage du Parc de Stationnement Régional – Exercice 2020 PRISE D’ ACTE
18. Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 33

19. Lutte contre les termites – Délimitation d’une zone contaminée ou susceptible de l’être à court terme

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 33

20. Signature d’une convention avec l’association 30 millions d’amis

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 33

Questions orales
Questions diverses