Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le jeudi 27 janvier à 20h30 à la salle Maison Neuve.
La séance ouverte au public, est retransmise en direct sur Internet.
INTITULE DES QUESTIONS |
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Décisions municipales : 034-063-071-093-124-165-166-168-170-171- 172-173-174-175-176-177-178-179-180-181-188-189-194-195-2021 | LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE À L’UNANIMITÉ |
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2021 |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
1. Pacte de gouvernance de Coeur d’Essonne Agglomération |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
2. Débat d’orientations budgétaires 2022 | LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE À L’UNANIMITÉ |
3. Modification du tableau des emplois et des effectifs |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
4. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
5. Augmentation du nombre de postes ouverts au Travail d’intérêt général (TIG) |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
6. Présentation des garanties en matière de protection sociale complémentaire des agents communaux | PRISE D’ ACTE |
7. Approbation du « Projet social » du centre socioculturel dans le cadre du renouvellement de l’agrément par la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne pour la période 2022-2025 |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
8. Demande d’aide à l’investissement pour la création de la Maison des Jeunes |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
9. Acquisition des parcelles cadastrées section C n°1116 et 1277 pour la préservation du cadre naturel de la commune |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
10. Demande de prorogation de la garantie communale du prêt de 7 000 000 euros en date du 18 juillet 2018 contracté par la SORGEM |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
11. Demande de prorogation de la garantie communale du prêt de 5 000 000 euros en date du 23 mai 2011 contracté par la SORGEM |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
12. EGS : Rapport annuel concernant le traité de concession des marchés publics d’approvisionnement – Exercice 2020 | PRISE D’ ACTE |
13. OROBIA : Rapport annuel concernant le contrat de concession d’un réseau de chaleur dédié au sein du quartier Clause Bois- Badeau – Exercice 2020 | PRISE D’ ACTE |
14. Signature d’un contrat de relance du logement dans le cadre du plan France Relance |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
15. Prise de participation de la SPL AIR 217 dans la société faîtière « Foncière 217 » dans le cadre du projet cinéma |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
16. Prise de participation de la SPL AIR 217 dans la société opérationnelle « 217 On Air » dans le cadre du projet cinéma |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
17. EFFIA : Rapport annuel concernant le contrat de délégation de ‘7’ service public par affermage du Parc de Stationnement Régional – Exercice 2020 | PRISE D’ ACTE |
18. Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
19. Lutte contre les termites – Délimitation d’une zone contaminée ou susceptible de l’être à court terme |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
20. Signature d’une convention avec l’association 30 millions d’amis |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
Questions orales Questions diverses |