Ordre du jour :
Adoption du Procès-verbal de la séance du 24 septembre 2015
1 – Composition du Conseil communautaire du futur EPCI – Application de la répartition proportionnelle du nombre de conseillers communautaires
2 – Communauté d’Agglomération du Val d’Orge : Rapport d’activité 2014
3 – Budget supplémentaire 2015
4 – Impression du bulletin municipal « Paroles » et autres travaux d’impression de communication : attribution du marché
5 – Modification du tableau des effectifs
6 – Non prolongation de la prime spéciale d’installation
7 – Prescription de la modification selon la procédure simplifiée du Plan Local d’urbanisme
8 – Renouvellement de la convention de veille et d’interventions foncières avec la SAFER suite aux évolutions législatives de 2014 et 2015
9 – Subvention exceptionnelle pour l’« Association pour le don de sang bénévole – Brétigny-sur-Orge »
10 – Jardin d’enfants Orme Fourmi – approbation de la participation financière des familles
11 – Création du Jardin d’enfants et d’un second Relais Assistants Maternels: demande de subvention d’investissement auprès des services de la Caisse d’Allocations Familiales
12 – Approbation du dispositif appel à projets : « Soutenir les projets élaborés par les adolescents et favoriser leur autonomie »
13 – Demande de subventions pour les activités des services culturels, socioculturels de la ville de Brétigny-sur-Orge pour l’année 2016
14 – Subventions aux associations sportives pour l’aide à l’encadrement durant la période d’Octobre à Décembre 2015
15 – Subventions dites de Haut Niveau