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INTITULE DES QUESTIONS |
RAPPORTEURS |
| Décisions municipales : 050-108-115-116-117-121-122-123-124-125-126-127-131-132-133-134-136-137-138-139-140-141-142-143-144-145-146-147-2020 et 008-2021 |
M. le Maire LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE A L’UNANIMITE |
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| Approbation du procès verbal de la séance du 3 décembre 2020 |
M. le Maire ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
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| 1 | Débat d’Orientation Budgétaire 2021 |
Mme MARTIGNE LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE A L’UNANIMITE |
| 2 | Modification du tableau des emplois et des effectifs |
M. GIRARD ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 3 | Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP) de Brétigny sur Orge |
M. GIRARD ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 4 | Demande de prorogation de la garantie communale du prêt de 5 000 000 euros en date du 23 mai 2011 SORGEM |
M. GIRARD ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 5 | Demande de prorogation de la garantie communale du prêt de 7 000 000 euros en date du 18 juillet 2018 SORGEM |
M. GIRARD ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 6 | Réhabilitation du site des Ardrets – Offre de concours pour la réalisation de stationnements |
Mme LECOUSTEY ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 7 | Approbation du dispositif CAF « Appel à projets unifiés » pour les années 2020,2021 et 2022 |
M. BETRANCOURT ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 8 | Approbation de deux conventions d’objectifs et de financement : prestation de service accueil de loisirs extrascolaires et prestation de service accueil de loisirs périscolaires |
M. BETRANCOURT ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 9 | Participation financière aux frais de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires de l’école privée Jeanne d’Arc sous contrat d’association |
M. BETRANCOURT ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 10 | Création et ouverture d’un accueil de loisirs périscolaire élementaire dans l’école Jean Moulin |
Mme FOULON ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 11 | Développement du dispositif Mini-entreprise dans les collèges de la ville : Renouvellement de la convention |
Mme CESTIA-FURCY ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 12 | Compte annuel de la SORGEM – Bilan année 2019 |
M. MARGUERITTE C. LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE A L’UNANIMITE |
| 13 | Signature de la charte de soutien aux activités artisanales locales avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat |
M. MARGUERITTE C. ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 14 | Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique avec la société SFR-FTTH |
M. MARGUERITTE C. ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 15 |
Attribution d’une subvention exceptionnelle liée à la Covid-19 à l’association CSB Aïkido M. Champion ne prenant pas part au vote |
Mme CHRETIEN ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 16 |
Attribution d’une subvention exceptionnelle liée à la Covid-19 à l’association CSB Athlétisme Mme Chrétien ne prenant pas part au vote |
Mme CHRETIEN ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 17 |
Attribution d’une subvention exceptionnelle liée à la Covid-19 à l’association CSB Gymnastique M. Champion ne prenant pas part au vote |
Mme CHRETIEN ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 18 |
Attribution d’une subvention exceptionnelle liée à la Covid-19 à l’association CSB Karaté M. Champion ne prenant pas part au vote |
Mme CHRETIEN ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 19 |
Attribution d’une subvention exceptionnelle liée à la Covid-19 à l’association CSB Roller M. Champion ne prenant pas part au vote |
Mme CHRETIEN ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 20 |
Attribution d’une subvention exceptionnelle liée à la Covid-19 à l’association CSB Tennis M. Champion ne prenant pas part au vote |
Mme CHRETIEN ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 21 |
Attribution d’une subvention exceptionnelle liée à la Covid-19 à l’association CSB Tennis de table M. Champion ne prenant pas part au vote |
Mme CHRETIEN ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 22 | Attribution d’une subvention exceptionnelle liée à la Covid-19 à l’association l’Espadon |
Mme CHRETIEN ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| Questions orales Questions diverses |