Ordre du jour
Décisions municipales : 045-046-047-048-067-068-069-070-072-073-074-075-078-079-080-081-082-083-088-097-100-101-102-103-104-105-106-107-108-109-110-111-112-113-114-116-119-120-2021
Rapporteur : M. le Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2021
Rapporteur : M. le Maire
- Budget supplémentaire 2021 – Rapporteur : Mme MARTIGNE
- Rapport annuel relatif à la politique de la ville – Rapporteur : Mme LECOUSTEY
- Abattement au montant de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) au titre de l’année 2021 – Rapporteur : M. GIRARD
- Régularisation foncière relative au passage public reliant la rue Georges Charles Burger et la rue Camille Hébert – Rapporteur : M. GIRARD
- Rétrocession de la rue Robert Azambourg – Rapporteur : M. GIRARD
- Opération d’aménagement Clause – Bois Badeau – Sorbiers : Compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) – Exercice 2020 – Rapporteur : M. GIRARD
- Consignation d’une indemnité d’expropriation auprès de la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre de l’achèvement du projet d’aménagement de la ZAC Collenot – Rapporteur : M. GIRARD
- Demande de subventions au titre de l’année 2021 pour la réalisation de la dernière tranche du réseau de chaleur de la ZAC Clause Bois-Badeau – Rapporteur : M. GIRARD
- Modification du tableau des emplois et des effectifs – Rapporteur : M. GIRARD
- Convention de prestation avec l’association « Coup de Pouce » pour la mise en place des clubs de lecture et d’écriture – Rapporteur : M. BÉTRANCOURT
- Convention relative à l’utilisation de l’espace numérique de travail (ENT) dans les écoles de la ville – Rapporteur : M. BÉTRANCOURT
- Règlement des jardins familiaux de la ville et conventions de mise à disposition – Rapporteur : M. MARGUERITTE
- Convention de mise à disposition de parcelles régionales par l’Agence des Espaces Verts pour la plantation de 900 arbres par les écoles de la ville – Rapporteur : M. MARGUERITTE
- Compte-rendu d’activité de la SORGEM au titre de l’année 2020 – Rapporteur : M. MARGUERITTE
- Charte relative à l’utilisation des ressources numériques par les agents communaux – Rapporteur : M. MARGUERITTE
- Adhésion à l’association de Défense des Riverains de l’Aéroport Paris-Orly (DRAPO) pour lutter contre les nuisances aériennes – Rapporteur : M. MARGUERITTE
- Demande d’aide à l’investissement de la CAF pour la création d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) – Rapporteur : Mme FOULON
Questions orales / Questions diverses
