Séance du 30 mai 2018

Ordre du jour :

1 – Représentation de la commune à la Société Publique Locale (SPL) AIR 217

2 – Vote du Compte Administratif 2017 du budget principal de la ville

3 – Affectation du résultat 2017 du budget principal de la ville sur l’exercice 2018

4 – Approbation du compte de gestion 2017 du budget principal de la ville

5 – Adhésion au groupement de commandes CIG pour la dématérialisation des procédures 2019-2022

6 – Adhésion au groupement de commandes CDEA pour l’acquisition de fournitures

7 – Régime indemnitaire de la filière police municipale

8 – Modification du tableau des effectifs

9 – Création d’un comité technique commun à la ville et au CCAS – Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du Comité technique

10 – Appel à projets de la Caisse d’Allocations Familiales dans le cadre du Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) 2018

11 – Appel à projets Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) 2018/2019

12 – Demande de subvention dans le cadre du Contrat d’Aménagement Régional (CAR)

13 – Marchés Public : Avis pour signature du marché n° MF 2018- 03 relatif à la Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation, sur la ZAC Clause Bois-Badeau d’un groupe scolaire de 17 classes avec ALSH et d’un espace sportif

14 – Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de moyens relative à la mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée en Essonne, du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020

15 – Application des nouveaux rythmes scolaires – semaine de 4 jours

16 – Subvention pour projet à l’association l’Amicale Laïque des Écoles Publiques de Brétigny-sur-Orge

17 – Subvention pour projet à l’association CSB Vélo Vert Francilien

18 – Subvention pour projet à l’association CSB Cyclotourisme

19 – Subvention pour projet à l’association CSB Pétanque