Séance du 30 juin 2021

Visionnez la séance du Conseil municipal du 30 juin en vidéo : 

Partie 1


Partie 2

Ordre du jour

INTITULE DES QUESTIONS

RAPPORTEURS

Décisions municipales : 016-017-025-026-027-028-029-030-032-033-035-036-037-038-039-040-041-042-043-044-049-050-051-052-053-054-055-056-057-058-059-060-061-062-064-065-066-2021

M. le Maire

LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE A L’UNANIMITE

Approbation du procès-verbal de la séance du 1er avril 2021

M. le Maire

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 33

1

Prise de parts sociales au sein de la SCIC Société des Fermes Agroécologiques

M. le Maire

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

2

Autorisation de signature d’une convention avec Efficacity et le Cerema

M. le Maire

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8
Votes Contre : 0
Votes Pour : 27

3

Approbation du compte de gestion 2020 du budget principal de la Ville

Mme MARTIGNE

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 8
Votes Pour : 27

4

Vote du compte administratif 2020 du budget principal de la Ville

Mme MARTIGNE

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 8
Votes Pour : 26

5

Reprise du résultat 2020 du budget principal de la Ville sur l’exercice 2021

Mme MARTIGNE

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 8
Votes Pour : 26

6

Rapport d’utilisation des dotations de solidarité 2020 (FSRIF et DSU)

Mme MARTIGNE

PRISE D’ACTE

7

Limitation de l’exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

Mme MARTIGNE

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

8

Fixation du taux de la redevance d’occupation du domaine public (RODP) pour les réseaux d’eau potable

Mme MARTIGNE

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

9

Régime des astreintes

M. GIRARD

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

10

Attribution de la prime de responsabilité

M. GIRARD

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

11

Attribution de l’indemnité spécifique de service

M. GIRARD

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

12

Attribution de la prime de service et de rendement

M. GIRARD

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

13

Rétribution de la distribution de documents municipaux

M. GIRARD

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

14

Mise en oeuvre du télétravail dans les services municipaux

M. GIRARD

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

15

Modification du tableau des emplois et des effectifs

M. GIRARD

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

16

Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour les terrasses sur l’année 2021 – Soutien aux commerçants

M. GIRARD

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

17

Acquisition à titre gratuit des parcelles BD numéros 326, 328 et 331 pour la réalisation du futur groupe scolaire au sein de la ZAC Clause Bois-Badeau

M. GIRARD

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

18

Déclassement par anticipation du domaine public communal et cession à la SORGEM de la parcelle cadastrée section BD numéro 334 au sein de la ZAC Clause Bois-Badeau

M. GIRARD

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

19

Désaffectation suivie du déclassement du domaine public communal d’une partie des parcelles AI 286 et AI 287 et cession en vue d’une régularisation foncière

M. GIRARD

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 1
Votes Contre : 0
Votes Pour : 34

20

Approbation des conventions d’objectifs et de financement d’une prestation de service unique, d’un bonus « Inclusion handicap », d’un bonus « Mixité sociale » et d’un bonus « Territoire » des conventions territoriales globales pour les différentes structures de la Petite enfance présentées par la Caisse d’Allocations Familiales

Mme PILOQUET

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

21

Appel à projets  » Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité  » (CLAS) 2021 / 2022

Mme LECOUSTEY

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

22

Modification de la délibération n° 2021-007 : Approbation du dispositif CAF  » Appel à projets unifiés  » pour les années 2020, 2021 et 2022

M. BÉTRANCOURT

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

23

Sollicitation du label  » Ma Commune aime Lire et Faire Lire « 

M. BÉTRANCOURT

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

24

Modification de la délibération n° 2021-008 : Approbation des deux conventions d’objectifs et de financement « Prestation de service Accueil de Loisirs (ALSH) Extrascolaire » et « Prestation de service Accueil de Loisirs (ALSH) Périscolaire » pour les années 2021, 2022 et 2023

Mme FOULON

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

25

Signature d’une convention avec 30 Millions d’Amis

Mme FOULON

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

26

Présentation du rapport annuel concernant le contrat de délégation de service public par affermage du Parc de Stationnement Régional – Exercice 2019

M. MARGUERITTE

PRISE D’ACTE

27

Projet de Zone agricole protégée (ZAP)

M. MARGUERITTE

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 8
Votes Contre : 0
Votes Pour : 27

28

Légumerie Essonnienne – Principe d’engagement

M. MARGUERITTE

ADOPTÉ A LA MAJORITÉ

Abstentions : 1
Votes Contre : 0
Votes Pour : 34

29

Convention de mise à disposition de l’ancien CFA entre la Commune de Brétigny-sur-Orge et la société HORUS Formation

M. MARGUERITTE

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

30

Charte d’utilisation des ressources numériques

RETRAIT DE L’ORDRE DU JOUR

31

Modalités d’attribution de l’aide communale dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) 2020-2024

Mme FLORETTE

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

32

Instauration d’une prime exceptionnelle pour les agents municipaux au regard de leur investissement durant la crise sanitaire

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35

Questions diverses