Ordre du jour :
Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 juin 2016
1 – Exonération de la taxe d’aménagement pour les locaux à usage industriel et artisanal
2 – Contrat d’adoption des poules
3 – Echange d’un véhicule mis à la réforme contre du matériel Espaces verts
4 – Rétrocession des ouvrages et voies « ZAC Clause Bois Badeau »
5 – Acquisition du bâtiment situé 5, rue Albert Camus, appartenant au Centre de Formation des Apprentis (CFA)
6 – Modification de la Carte scolaire
7 – Ecole de musique : avance sur subvention 2017
8 – Subventions aux associations sportives pour l’aide à l’encadrement pour la période d’octobre à décembre 2016
9 – Amicale Laïque des Ecoles Publiques de Brétigny-sur-Orge : subvention sur projet pour la formation d’un entraîneur de la section Badminton
10 – Subvention à l’association C.S.B. Rugby pour l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2016
11 – Subvention à l’association C.S.B. Tennis pour le haut niveau et l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2016
12 – Subvention à l’association C.S.B. Football pour le haut niveau et l’aide à l’encadrement durant la période d’octobre à décembre 2016
13 – Subventions dites de haut niveau pour le C.S.B. Basket, le C.S.B. Athlétisme, l’AéroClub des Cigognes, l’A.S.K. Brétigny Val d’Orge 91, l’Amicale Laïque – Tir, la Boule Lyonnaise, le C.S.B Roller