Séance du 29 septembre 2016

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 juin 2016

1 – Cluster drone Ile de France : Adhésion et approbation des statuts de l’association porteuse du Cluster

2 – Budget Ville – Budget supplémentaire 2016

3 – Demande de garantie d’emprunt pour la création de 9 logements allée des Cèdres (VILOGIA)

4 – Demande de garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 300 logements de l’ensemble immobilier « Les Ardrets » (I3f)

5 – Modification du tableau des effectifs

6 – Rémunération des personnels assurant les études surveillées

7 – Demande de subventions dans le cadre de l’installation d’un chalet de compostage pilote – Quartier Clause Bois Badeau

8 – Implantation d’un chalet de compostage Parc Clause Bois Badeau : déclaration préalable

9 – Syndicat de l’Orge : Présentation du Rapport Développement Durable 2015

10 – Compte-rendu annuel de la SORGEM – Bilan année 2015

11 – Déplacement et remplacement d’une clôture au restaurant municipal de la Croix Louis, 2 rue de la Croix Louis

12 – Déclassement partiel de la rue du Bois de Châtres

13 – Acquisition de parcelles situées Boulevard de la République, appartenant à la copropriété de la résidence Victor Hugo

14 – Acquisition d’une partie de parcelle située Boulevard de la République, appartenant à la copropriété de la Cité Anatole France

15 – Acquisition d’une partie de parcelle située Boulevard de la République, appartenant à la copropriété de l’immeuble « Les écoles »

16 – Acquisition du lot n°6 issu de la copropriété sise 25 rue Alfred LEBLANC parcelle cadastrée section AE N°494

17 – Appel à projets Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) 2016/2017

18 – Appel à projets de la Caisse d’Allocations Familiales dans le cadre du Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) 2016