Séance du 29 mars 2018

Ordre du jour :

Mise en place de Madame Mauricette VIANA Conseillère municipale

Adoption du procès-verbal de la séance du 15 février 2018

1 – Mise à jour des indemnités de fonction

2 – Modification des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’Administration de la SORGEM et désignation d’un censeur

3 – Rapport sur la situation en matière d’égalité Femmes – Hommes

4 – Vote des taux d’imposition des impôts locaux pour l’année 2018

5 – Vote du Budget Primitif Ville

6 – Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP-CP) AP 2007001 à 2007004

7 – Subvention 2018 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS

8 – Subvention 2018 à la Caisse des Ecoles

9 – Approbation du compte de gestion – Budget annexe des transports

10 – Vote du compte administratif 2017 du budget annexe des transports

11 – Reprise du résultat 2017 du budget annexe des transports

12 – Subvention 2018 au budget annexe des Transports

13 – Vote du budget primitif 2018 : budget annexe des Transports

14 – Autorisation de signature d’une convention de groupement de commandes pour la passation des marchés d’assurances

15 – Modification du tableau des effectifs

16 – Subvention de fonctionnement et sur projet à l’association « Amicale Laïque des Ecoles Publiques de Brétigny-sur-Orge », année 2018

17 – Subventions de fonctionnement et sur projet à l’association « Ecole de Musique de Brétigny », année 2018

18 – Restructuration du hall de la mairie : autorisation de dépôt d’un dossier d’urbanisme et de subventions

19 – Demande de subvention Départementale dans le cadre du contrat de partenariat

20 – Approbation de la déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local de l’Urbanisme – Projet de réalisation d’un bâtiment modulaire « Cluster drone »

21 – Domaine des Joncs Marins – Approbation de la convention financière 2018 – 2020 avec l’Agence des Espaces Verts de la Région Ile de France relative à la prise en charge des frais d’entretien

22 – Subvention de fonctionnement à l’association « CSB Tennis », année 2018

23 – Subvention de fonctionnement à l’association « Club Sportif de Brétigny Football », année 2018

24 – Subvention de fonctionnement à l’association « CSB Rugby », année 2018

25 – Subventions aux associations sportives pour l’aide à l’encadrement durant la période d’avril à juin 2018

26 – Subvention à l’association C.S. Brétigny Football pour l’aide à l’encadrement durant la période d’avril à juin 2018

27 – Subvention à l’association C.S.B. Rugby pour l’aide à l’encadrement durant la période d’avril à juin 2018

28 – Subvention à l’association C.S.B. Tennis pour l’aide à l’encadrement durant la période d’avril à juin 2018

29 – Subvention à l’association l’Amicale Laïque, pour l’aide à l’encadrement pour la période d’avril à juin 2018