Séance du 29 juin 2022

Vidéo du conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 29 juin 2022

N°. INTITULÉ DES QUESTIONS RAPPORTEURS
Décisions municipales : 164-2021 ; 2022-002-003-004-005-006-007-009-010-012-013-014-015-016-017-018-019-020-021-022-023-024-025-026-027-028-029-030-031-032-033-034-035-036-037-038-039-040-041-043-044-045-046-047-048-049-050-051-052-053-055-057-058-060-061-062-064-067-069-073 M. le Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2022 M. le Maire M. le Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2022 M. le Maire M. le Maire
1. Approbation de l’adhésion de la commune de Juvisy-sur-Orge au SMOYS M. le Maire
2. Approbation de l’adhésion de la commune de Savigny-sur-Orge au SMOYS M. le Maire
3. Approbation de l’adhésion de la commune de Paray-Vieille-Poste au SMOYS M. le Maire
4. Signature d’un avenant n° 2 avec la société Orobia dans le cadre de la Délégation de Service Public de réalisation de réseau de chauffage urbain au sein du quartier Clause Bois-Badeau M. le Maire
5. Signature de l’avenant n° 3 au contrat de concession d’aménagement Clause Bois-Badeau et Sorbiers M. le Maire
6. Signature d’une convention tripartite entre la Commune, la Sorgem et Orobia M. le Maire
7. Approbation du compte de gestion 2021 du budget principal de la ville Mme MARTIGNE
8. Vote du compte administratif 2021 du budget principal de la ville Mme MARTIGNE
9. Affectation du résultat 2021 du budget principal de la ville sur
l’exercice 2022
Mme MARTIGNE
10. Rapport d’utilisation des dotations de solidarité 2021 (FSRIF et DSU) Mme MARTIGNE
11. Protocole transactionnel avec « La Saonoise de Mobiliers » relatif au marché 20AC04 : Mobiliers scolaires Mme MARTIGNE
12. Modification du tableau des emplois et des effectifs M. GIRARD
13. Conclusion de l’avenant au contrat relatif aux évolutions
réglementaires modifiant les obligations statutaires des collectivités territoriales
M. GIRARD
14. Lancement de la procédure de révision du Plan Local d’Urbanisme M. GIRARD
15. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : actualisation des tarifs
maximaux applicables en 2023
M. GIRARD
16. Signature de l’avenant n° 1 à la convention d’Opération de
Revitalisation du Territoire (ORT)
M. GIRARD
17. Incorporation dans le domaine communal de la parcelle C 1308 située au Joncs Marins M. GIRARD
18. Cession de la parcelle communale AE 331 M. GIRARD
19. Offre de concours par la SASU Grenade – Rue Danielle Casanova M. GIRARD
20. Approbation du cahier des charges du droit au bail du local commercial sis 21 rue du Général Leclerc M. GIRARD
21. Exploitation en affermage du marché d’approvisionnement de la ville – Avenant n°4 M. GIRARD
22. Appel à projets « Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité » (C.L.A.S.) 2022/2023 Mme LECOUSTEY
23. Demande de prorogation par voie d’avenant de la convention de
financement du dispositif des « 100 quartiers innovants et écologiques »
M. CHERFA
24. Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens 2018-2020 relative à la mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée en Essonne M. CHERFA
25. Approbation du dispositif d’appel à projet « PS jeunes » M. CHERFA
26. Approbation du Projet Educatif De Territoire (PEDT), du Plan
mercredi et de la Charte de qualité
M. BÉTRANCOURT
27. Approbation du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil du jeune enfant Mme PILOQUET
28. Relais Petite Enfance – Demande de renouvellement de l’agrément pour la période 2022-2026 auprès des services de la Caisse d’Allocations Familiales Mme PILOQUET
29. Attribution d’une subvention sur projet pour les Scouts et Guides de France Mme CHRÉTIEN
Questions orales
Questions diverses