Ordre du jour :
1 – SORGEM : augmentation du Capital
2 – Compte rendu de l’activité de la SPL « Val d’Orge 91 » au titre de l’année 2016
3 – Approbation du compte de gestion 2016 du budget ville
4 – Vote du compte administratif 2016 du budget ville
5 – Affectation du résultat 2016 du budget ville sur l’exercice 2017
6 – Rapport d’utilisation des dotations de solidarité 2016 (FSRIF– DSU)
7 – Refinancement d’un prêt du Crédit Agricole auprès de la Banque Postale
8 – Association de « Promotion de la santé à Brétigny-sur-Orge » : avance de fonds remboursable sans intérêt
9 – Les Restaurants du Cœur : subvention sur projet pour la fabrication et l’installation d’un auvent
10 – Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel dans le cadre du contentieux opposant la Commune à la société MILLET
11 – Démolition de la Ferme la Fontaine : autorisation de déposer tout dossier nécessaire au projet
12 – Demande de solde de subvention auprès du département dans le cadre du Contrat de Territoire
13 – Demande de subventions pour la création d’un parcours de glisse auprès de la région et du Centre National pour le Développement du Sport
14 – Réhabilitation de l’ancien CFA : autorisation de déposer tout dossier nécessaire au projet
15 – Création d’un ascenseur extérieur à l’école Jean MACÉ : autorisation de déposer tout dossier nécessaire au projet
16 – Avis pour signature du marché n° MF 2017-02 relatif à la location, la pose, la dépose et la maintenance des illuminations de Noël
17 – Avenant n°2 à la convention d’implantation et d’usage des conteneurs enterrés sur l’éco-quartier Clause Bois-Badeau
18 – Les Champcueils – Lot n°7 : Cession des parcelles cadastrées section A 750, 751, 759, 1032, 1035, 1038, 1040, 1045, 1049, 1050, 1052, 1053
19 – Aliénation d’une partie des chemins ruraux n°2, n°55 et n°56 et mise en demeure des propriétaires
20 – Projet d’aménagement de la Liaison Centre Essonne et d’un site propre sur l’ex. RD 117 sur les communes de Sainte- Geneviève-des-Bois, du Plessis-Pâté, de Saint- Michel-sur-Orge et de Brétigny-sur-Orge
21 – Autorisation de signature de l’avenant N°2 à la convention d’objectifs et de moyens relative à la mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée en Essonne, du 1er juillet 2017 au 31 décembre 2017
22 – Dénomination d’une école élémentaire
23 – Convention de mise à disposition de personnel entre Cœur d’Essonne Agglomération et la Ville de Brétigny-sur-Orge pour l’exécution de la convention de délégation en matière de transports publics routiers réservés aux élèves
24 – Subventions aux associations sportives pour l’aide à l’encadrement durant la période de juillet à septembre 2017
25 – Subvention à l’association C.S.B. Rugby pour l’aide à l’encadrement durant la période de juillet à septembre 2017
26 – Subvention à l’association C.S.B. Tennis pour l’aide à l’encadrement durant la période de juillet à septembre 2017
27 – Subvention à l’association C.S. Brétigny Football pour l’aide à l’encadrement durant la période de juillet à septembre 2017
28 – Subvention sur projet à l’association CSB Club Sportif Brétigny