N° | INTITULE DES QUESTIONS | RAPPORTEURS |
Décisions municipales n°013, 014, 016, 020, 021, 022, 025, 026, 027, 028, 029, 030, 031, 032, 033, 034, 035, 036, 037, 038/2016 | M. Le MAIRE | |
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 février et 26 mars 2016 |
M. le MAIRE
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1 | Approbation des statuts de « Cœur d’Essonne Agglomération » |
M. le MAIRE
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2 | Modification du tableau des effectifs |
Mme PERDEREAU
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3 | Attribution de l’indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants |
Mme PERDEREAU
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4 | Autorisation spéciale d’absence accordée au conjoint pour se rendre à trois examens médicaux dans le cadre d’une assistance médicale à la procréation |
Mme PERDEREAU
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5 | Avis pour signature du marché n° MF 2016-02 relatif au transport collectif de personnes pour les services de la Ville |
Mme BESNARD
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6 | Avis pour signature du marché n° MF 2016-03 relatif à l’achat de fournitures scolaires, jeux et jouets pour les services scolaire et périscolaire |
Mme BESNARD
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7 | Avis pour signature du marché n° MF 2016-04 relatif à l’achat de mobilier scolaire et périscolaire |
Mme BESNARD
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8 | Changement d’affectation du Centre Socio-Culturel Gérard Philipe |
M. JOUIN
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9 | Avis pour signature du marché n° MA16-08 relatif aux travaux d’aménagement et d’entretien des voiries et réseaux divers sur le domaine privé de la commune |
M. CHERFA
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10 | Demande de réserve parlementaire pour la rénovation et l’extension de l’aire de jeux de l’école Jean MACÉ |
M. CHERFA
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11 |
Mise en place d’une clôture au collège Pablo Néruda, allée des Irlandais
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M. CHERFA
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12 |
Eglise Saint-Pierre : Autorisation de dépôt d’un permis de construire
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M. CHERFA
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13 | Création d’un local pour le gardien du cimetière : autorisation de dépôt d’une déclaration préalable |
M. CHERFA
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14 | Création d’un local de rangement à l’école maternelle Jean Macé : autorisation de dépôt d’une déclaration préalable |
M. CHERFA
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15 | Création d’un ascenseur extérieur à l’école Jean Lurçat : autorisation de dépôt d’une déclaration préalable |
M. CHERFA
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16 |
Création d’un ascenseur et d’un bloc sanitaire supplémentaire à l’école Gabriel Chevrier : autorisation de dépôt d’une déclaration préalable
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M. CHERFA
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17 | Subventions aux diverses associations non sportives – Année 2016 |
Mme LECOUSTEY
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18 |
Autorisation donnée à la société SEMAVERT d’exploiter sur le territoire de la commune d’ÉCHARCON : arrêté préfectoral n°2016-PREF/DRCL/BEPAFI/SSPILL/127 du 14 mars 2016 |
M. DEVLEESCHAUWER
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19 | Subventions aux associations sportives – année 2016 |
M. PELTIER
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Questions Orales Questions Diverses |