Séance du 26 mai 2016

 

 

INTITULE DES QUESTIONS RAPPORTEURS
     
  Décisions municipales n°013, 014, 016, 020, 021, 022, 025, 026, 027, 028, 029, 030, 031, 032, 033, 034, 035, 036, 037, 038/2016 M. Le MAIRE
     
 

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 février et

26 mars 2016

M. le MAIRE

 

     
1 Approbation des statuts de « Cœur d’Essonne Agglomération »

M. le MAIRE

 

     
2 Modification du tableau des effectifs

Mme PERDEREAU

 

     
3 Attribution de l’indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants

Mme PERDEREAU

 

     
4 Autorisation spéciale d’absence accordée au conjoint pour se rendre à trois examens médicaux dans le cadre d’une assistance médicale à la procréation

Mme PERDEREAU

 

     
5 Avis pour signature du marché n° MF 2016-02 relatif au transport collectif de personnes pour les services de la Ville

Mme BESNARD

 

     
6 Avis pour signature du marché n° MF 2016-03 relatif à l’achat de fournitures scolaires, jeux et jouets pour les services scolaire et périscolaire

Mme BESNARD

 

     
7 Avis pour signature du marché n° MF 2016-04 relatif à l’achat de mobilier scolaire et périscolaire

Mme BESNARD

 

 

8 Changement d’affectation du Centre Socio-Culturel Gérard Philipe

M. JOUIN

 

9 Avis pour signature du marché n° MA16-08 relatif aux travaux d’aménagement et d’entretien des voiries et réseaux divers sur le domaine privé de la commune

M. CHERFA

 

     
10 Demande de réserve parlementaire pour la rénovation et l’extension de l’aire de jeux de l’école Jean MACÉ

M. CHERFA

 

     
11

Mise en place d’une clôture au collège Pablo Néruda, allée des Irlandais

 

M. CHERFA

 

12

Eglise Saint-Pierre : Autorisation de dépôt d’un permis de construire

 

 

 

 

 

M. CHERFA

 

13 Création d’un local pour le gardien du cimetière : autorisation de dépôt d’une déclaration préalable

M. CHERFA

 

     
14 Création d’un local de rangement à l’école maternelle Jean Macé : autorisation de dépôt d’une déclaration préalable

M. CHERFA

 

     
15 Création d’un ascenseur extérieur à l’école Jean Lurçat : autorisation de dépôt d’une déclaration préalable

M. CHERFA

 

     
16

Création d’un ascenseur et d’un bloc sanitaire supplémentaire à l’école Gabriel Chevrier : autorisation de dépôt d’une déclaration préalable

 

M. CHERFA

 

17 Subventions aux diverses associations non sportives – Année 2016

Mme LECOUSTEY

 

18

Autorisation donnée à la société SEMAVERT d’exploiter sur le territoire de la commune d’ÉCHARCON :

arrêté préfectoral n°2016-PREF/DRCL/BEPAFI/SSPILL/127 du 14 mars 2016

M. DEVLEESCHAUWER

 

     
19 Subventions aux associations sportives – année 2016

M. PELTIER

 

 

 

Questions Orales

Questions Diverses