Ordre du jour :
Adoption du Procès-verbal de la séance du 7 avril 2015
Adoption du Procès-verbal de la séance du 21 mai 2015
1 – Autorisation donnée au Maire, de signer l’avenant du contrat de redynamisation des sites de défenses (CRSD) 03/2015 – 03/2016 ex-base aérienne 217 de Brétigny-sur- Orge
2 – Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
3 – Approbation du compte de gestion – budget principal
4 – Vote du compte administratif – budget principal
5 – Affectation des résultats – budget principal
6 – Compte-rendu annuel 2013 de la SORGEM: bilan
7 – Demande de garantie d’emprunt pour la construction de 73 logements sociaux, un centre médical et un centre dentaire situés dans le secteur du Bois de Châtres (I3F). (Annule et remplace la délibération n°2015044)
8 – Détermination du mode de calcul du quotient familial
9 – Délégation de service public pour l’exploitation des trois parcs de stationnement : intégration tarification au quart d’heure
10 – Ecole maternelle Jacqueline AURIOL : autorisation donnée au Maire de déposer une autorisation de travaux pour la mise en place provisoire d’un bâtiment modulaire
11 – Validation de l’agenda d’accessibilité programmé pour les établissements communaux recevant du public
12 – Marché n° 2015-01 Fourniture de matériels, matériaux, outillage et quincaillerie pour l’entretien du patrimoine de la ville : attribution
13 – Marché n° 2015-03 Achat de véhicules électriques : attribution
14 – Acquisition amiable d’une parcelle cadastrée AC 10 près de l’église Saint-Pierre
15 – Participation citoyenne
16 – Subvention exceptionnelle pour l’organisation de la Fête du sport