Ordre du jour :
Adoption du Procès-verbal de la séance du 25 juin 2015
Adoption du Procès-verbal de la séance du 9 juillet 2015
1 – Projet de périmètre issu de la fusion de la Communauté d’agglomération du Val d’Orge et de la Communauté de communes de l’Arpajonnais
2 – Fixation du coefficient multiplicateur de la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité (TCFE) au 1er janvier 2016
3 – Marché n° 2015-05 Location, entretien et maintenance de deux autocars sans chauffeurs : attribution
4 – Modification du tableau des effectifs
5 – Marché public de nettoyage des bâtiments communaux : avenant n°1
6 – Présentation du Compte Rendu Annuel de Concession pour la fourniture et distribution de gaz – Exercice 2014
7 – Présentation du Compte Rendu Annuel d’Activité de Concession pour la fourniture et distribution d’électricité – Exercice 2014
8 – Ecole Aimé CESAIRE : Mandat d’étude et de réalisation – Compte rendu annuel à la collectivité – Etat prévisionnel des dépenses et recettes 2014
9 – Réhabilitation du pavillon des SORBIERS : mandat d’études et de réalisation – Compte rendu annuel à la collectivité – Etat prévisionnel des dépenses et recettes 2014
10 – Demande de réserve parlementaire pour la sécurisation des aires de jeux
11 – Propreté de la ville – Adhésion de la ville de Brétigny-sur- Orge à l’AVPU (Association des Villes pour la Propreté Urbaine)
12 – Compte rendu annuel 2014 à la collectivité de la SORGEM – Bilan
13 – CLAUSE BOIS BADEAU : Concession d’aménagement – Compte rendu annuel à la collectivité – Etat des dépenses et recettes 2014
14 – Parc BOIS BADEAU : Mandat de maîtrise d’ouvrage délégué – Compte rendu annuel à la collectivité – Etat des dépenses et recettes 2014
15 – Rétrocession des ouvrages et voies « Rue des Ardoisiers » (Opération TERRALIA)
16 – Subventions aux associations sportives pour l’aide à l’encadrement durant la période de juillet à septembre 2015
17 – CSB Gymnastique : subvention sur projet pour la formation de deux entraineurs afin d’assurer l’avenir du CSB Gymnastique