Séance du 24 mars 2016

Ordre du jour :

1 – Budget Primitif Ville – exercice 2016

2 – Vote des taux d’imposition des impôts locaux pour l’année 2016

3 – Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP-CP) AP 2007001 à 2007004

4 – Subvention 2016 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

5 – Subvention 2016 à la Caisse des Ecoles

6 – Approbation du compte de gestion 2015 du budget transports

7 – Vote du compte administratif 2015 du budget annexe des transports

8 – Reprise du résultat 2015 du budget annexe des transports

9 – Subvention 2016 au budget annexe – Régie Transports

10 – Vote du budget primitif 2016 : budget annexe des Transports

11 – Demande de subventions au titre de la programmation politique de la ville pour l’année 2016

12 – Subventions aux diverses associations non sportives – Année 2016

13 – Mise en place de la  vidéo protection : demande d’autorisation et de subvention

14 – Adhésion au SMOYS (Syndicat Mixte Orge-Yvette-Seine) pour la compétence GAZ

15 – Demande d’une dotation de soutien à l’investissement public : année 2016

16 – Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables (IRVE) au SMOYS

17 – CHEPTEL MUNICIPAL : Autorisation donnée au Maire pour l’adhésion de la ville à la Maison de l’élevage

18 – Modification et mise en compatibilité avec une déclaration de projet du plan local d’urbanisme : annule et remplace la délibération n°2015-103

19 – Approbation de la convention concernant les conditions et modalités de fonctionnement du système d’enregistrement de la demande de logement social présentée par la préfecture de la région Ile-de-France

20 – Approbation de la convention d’objectifs et de financement « Contrat Enfance et Jeunesse” 2015-2018 de la Caisse d’Allocations Familiales

21 – Approbation de la convention d’objectif n° 72-2015 pour l’accueil d’enfants porteurs de handicap et la convention n°14-2016 pour le fonctionnement du jardin d’enfants « l’Orme Fourmi »

22 – Subventions aux associations sportives – Année 2016

23 – Subventions aux associations sportives pour l’aide à l’encadrement durant la période d’avril à juin 2016