Séance du 22 février 2017

Ordre du jour :

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 novembre 2016

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 décembre 2016

1 – Cœur d’Essonne Agglomération : rapport d’activité 2015

2 – Débat d’Orientation Budgétaire

3 – Modification du tableau des effectifs

4 – Création d’une brigade cynophile

5 – Usage de caméras individuelles par les agents de Police Municipale dans le cadre de leurs interventions

6 – Amicale Laïque des Ecoles Publiques de Brétigny-sur-Orge : convention d’objectifs 2017/2020

7 – Avis : demande de dérogation au repos dominical du magasin DECATHLON de Brétigny-sur-Orge

8 – Avis pour signature du marché public n° MF 201-06 relatif à l’approvisionnement en carburant

9 – Création d’un ascenseur extérieur à l’école G. Chevrier : autorisation de déposer tout dossier nécessaire au projet

10 – Création de deux garages au vieux Chevrier : autorisation de déposer tout dossier nécessaire au projet

11 – Réaménagement de l’école Joliot Curie : autorisation de déposer tout dossier nécessaire au projet

12 – Sécurisation des sites – vidéo protection : demande de subvention

13 – Demande de réserve parlementaire pour l’installation de câblage informatique dans 4 écoles

14 – Demande de réserve parlementaire pour le remplacement des menuiseries des salles élémentaires Jean Macé

15 – Convention de fonds de concours passée entre Cœur d’Essonne Agglomération et la commune de Brétigny-sur- Orge relative aux travaux d’aménagement du Boulevard de la République

16 – SORGEM : Quitus pour le mandat du Parc Bois-Badeau

17 – Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme

18 – Opposition au transfert de compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) à l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)

19 – Clause Bois-Badeau : prorogation par la SORGEM de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP)

20 – Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AM N°391 sis sise 13 rue Jules Marquis appartenant à M. et Mme HENTKE

21 – Acquisition de la parcelle cadastrée section C n°3167 sise 1 rue de Valorge

22 – Instauration d’une servitude de passage au profit de la Poste

Immo, concernant la parcelle cadastrée AD n°602

23 –   Cession des parcelles cadastrées section AN N°948, 950, 949, 947, 768, 770, 705 et 707, secteur Blutin, au syndicat de l’Orge

24 – Avenant N°1 à la convention d’objectifs et de moyens relative avec la prévention spécialisée en Essonne, du 1er janvier 2017 au 30 juin 2017