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ORDRE DU JOUR |
COMPTE RENDU |
| Décisions municipales : 149-150-151-2020 et 001-002-003-004-005-006-007-008-009-010-011-012-013-014-015-018-019-020-021-022-023-024-2021 | LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE A L’UNANIMITÉ |
| Approbation du procès-verbal de la séance du 4 février 2021 |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 1. Nomination d’un censeur aux Conseils d’administration de la SORGEM |
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ Abstentions : 8 |
| 2. Élection d’un nouvel adjoint |
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ Abstentions : 0 |
| 3. Élection d’un membre à la CAO | LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE À L’UNANIMITÉ |
| 4. Élection d’un membre à la Commission municipale N°1 « Travaux, Mobilités, Environnement, Sécurité et Propreté » |
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ Abstentions : 8 |
| 5. Approbation de l’adhésion de l’EPT 12 Grand-Orly Seine Bièvre au SMOYS |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 6. Approbation de l’adhésion du SIEGRA au SMOYS |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 7. Approbation de l’adhésion de la commune d’Épinay-sous-Sénart au SMOYS |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 8. Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers municipaux investis d’une délégation |
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ Abstentions : 8 |
| 9. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes | LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE À L’UNANIMITÉ |
| 10. Vote des taux d’imposition 2021 |
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ Abstentions : 8 |
| 11. Vote du budget primitif 2021 – Budget principal |
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ Abstentions : 0 |
| 12. Approbation du compte de gestion 2020 – Budget annexe des transports |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
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13. Vote du compte administratif 2020 – Budget annexe des transports M. MÉARY ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 14. Reprise des résultats 2020 – Budget annexe des transports |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 15. Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe des transports |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 16. Subvention au budget primitif 2021 – Budget annexe des transports |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 17. Subvention au CCAS |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 18. Demande de subventions relatives au plan France relance – Continuité pédagogique – Appels à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 19. Demande d’une subvention dans le cadre du plan de relance gouvernemental pour le projet de réhabilitation du bâtiment administratif de l’ancien CFA |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 20. Approbation du dispositif d’appel à projets « Tickets-loisirs » au titre de l’année 2021 |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 21. Opposition au transfert de la compétence PLU à Cœur d’Essonne Agglomération |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 22. Modification du tableau des emplois et des effectifs |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
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23. Attribution d’une subvention et autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2021 avec le CSB Athlétisme M. CHAMPION ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
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24. Attribution d’une subvention et autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2021 avec le CSB Basket-ball M. CHAMPION ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
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25. Attribution d’une subvention et autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2021 avec le CSB Judo M. CHAMPION ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
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26. Attribution d’une subvention et autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2021 avec le CSB Tennis M. CHAMPION ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
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27. Attribution d’une subvention et autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2021 avec le CSB Football M. CHAMPION ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 28. Attribution d’une subvention et autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2021 avec l’Amicale Laïque |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 29. Attribution d’une subvention et autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2021 avec l’École de Musique |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
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30. Attribution de subventions exceptionnelles liées à la Covid-19 – CSB Football M. CHAMPION ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
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31. Attribution d’une subvention d’encadrement pour le CSB Rugby M. CHAMPION ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
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32. Attribution d’une subvention d’encadrement pour le CSB Aïkido M. CHAMPION ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
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33. Attribution d’une subvention d’encadrement pour le CSB Gymnastique M. CHAMPION ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
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34. Attribution d’une subvention d’encadrement pour le CSB Karaté M. CHAMPION ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
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35. Attribution d’une subvention d’encadrement pour le CSB Roller M. CHAMPION ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
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36. Attribution d’une subvention d’encadrement pour le CSB Taekwondo M. CHAMPION ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
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37. Attribution d’une subvention d’encadrement pour le CSB Tennis de Table M. CHAMPION ne prenant pas part au vote |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 38. Attribution d’une subvention d’encadrement pour l’Espadon |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 39. Attribution de subvention sur projet – Lire et faire lire Essonne |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| 40. Autorisation de signer une convention avec des professionnels de santé intervenant dans le centre de vaccination Covid-19 |
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Abstentions : 0 |
| Motion sur la fiscalité de l’Agglomération Coeur d’Essonne |
Abstentions : 0 |