Séance du 11 février 2016

Ordre du jour :

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 novembre

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 décembre 2015

1 – Prise de participation de la Commune de Brétigny-sur-Orge dans la Société Publique Locale “Val d’Orge 91”

2 – Débat d’Orientation Budgétaire – DOB de l’année 2016

3 – Créances irrécouvrables : admission en non-valeur

4 – Rapport d’utilisation des dotations de solidarité 2014 (FSRIF et DSU)

5 – Rémunération des agents recenseurs

6 – Aménagement du temps de travail

7 – Renouvellement du marché d’entretien des espaces verts sur le territoire de la ville

8 – Demande d’une dotation d’aide aux projets dans le cadre du plan de relance de l’investissement du département de l’Essonne

9 – Acquisition de 3 lots issus de la parcelle cadastrée section  CA n°248, situés avenue des Cigognes et allée des Martyrs Irlandais